7 avril 2025
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de l'exercice 2024
Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de l'exercice 2024
Budget principal Ville. Compte de gestion de l'exercice 2024
Budget principal Ville. Affectation du résultat de l'exercice 2024
Budget principal ville. taux de fiscalité pour l'année 2025
Budget prinicipal ville.Taux de fiscalité pour l'année 2025
Budget principal Ville. Modification des AP_CP
Participation financière aux séjours pédagogiques et linguistiques des élèves du collège Léquier
Attribution de crédits scolaires pour l'année 2025
Modification du tableau des emplois permanents
Centre municipal de santé. Indemnité d'engagement de service public exclusif. Evolution
Protection santé complémentaire risques sante. Intention de participation à la consultation du CdG pour contrat groupe
Accueil de loisir. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la commune de Trémuson
Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la commune au cours de l'année 2024
Programme local de lhabitat PLH 2025 — 2031. Avis de conseil municipal
Rue de la Croix. Echange demprises avec l'association Altygo
Rue Henri Barbusse. Droits de servitude consentis à Enedis pour le raccordement électrique de la parcelle E1552
Rue Henri Barbusse. Droits de servitude consentis à Enedis pour le raccordement électrique de la parcelle E1549
Chemin du Ptit D'oué. Droits de s'ervitude c'onsentis à Enedis pour le raccordement électrique de la parcelle C983
Renouvellement du Projet éducatif de territoire PEdT et du PLan mercredi pour la période 2025-2028
Renouvellement de la convention du réseau Promeneurs du Net
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