Conseil municipal du 2024-12-02

Budget annexe CMS_ouverture des credits d'investissements avant vote BP2025

Budget principal Ville_ouverture des credits d'investissements avant vote BP2025

Budget principal Ville.Admission en non valeur et perte sur creances irrecouvrables

Tarifs municipaux 2025

Actualisation pacte financier et fiscal de SBAA

Budget participatif 2024. Désignation des lauréats

Attribution de subventions exceptionnelles 2024

Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

Adhésion à association des centres de santé médicaux et polyvalents de bretagne

Renouvellement de la convention avec l'ALEC

Présentation du rapport d'activité 2023 de la SEM Pompes funèbres intercommunales

Intercommunalite.Validation des rapports de la CLECT et des variations de DAC pour 2023

Commerces. Dérogations au repos dominical pour l'année 2025

Convention de prestation de services avec SBAA pour l'administration du logiciel droit des sols Oxalis

Refonte du regime indemnitaire du cadre d'emplois de la filière police municipale

Création d'emplois non permanents pour l'année 2025

Création d'emploi d'agents recenseurs pour l'année 2025

Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025

Prêt de l'auditorium du centre culturel le Cap

Rue de Poher. Cession d'une emprise

Rue du Stade. Droits de servitude consentis à ENEDIS pour raccordement électrique de la parcelle BH224

Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal.Mise à jour du linéaire de voirie

Présentation du rapport d'activité et du développement durable 2023 de SBAA

Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services eau et assainissement collectif et non collectif de SBAA 2023

Convention avec service commun prévention des risques majeurs SBAA

Charte d'utilisation du bouquet de service numérique Mégalis Bretagne

Contrat de concession avec GRDF pour le service public de distribution de gaz sur Plérin