CM

2 décembre 2024

Plérin 28 délibérations

28

délibérations

11

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Ressources humaines

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Délibérations (28)

Finances & Budget 11 délibérations
100

Budget annexe CMS_ouverture des credits d'investissements avant vote BP2025

101

Budget principal Ville_ouverture des credits d'investissements avant vote BP2025

102

Budget principal Ville.Admission en non valeur et perte sur creances irrecouvrables

103

Tarifs municipaux 2025

104

Actualisation pacte financier et fiscal de SBAA

111

Budget participatif 2024. Désignation des lauréats

112

Attribution de subventions exceptionnelles 2024

113

Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

113

Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

116

Adhésion à association des centres de santé médicaux et polyvalents de bretagne

119

Renouvellement de la convention avec lALEC

Autres decisions 5 délibérations
99

Présentation du rapport d'activité 2023 de la SEM Pompes funèbres intercommunales

105

Intercommunalite.Validation des rapports de la CLECT et des variations de DAC pour 2023

110

Charte d'utilisation du bouquet de service n'umérique Mégalis Bretagne

115

Commerces. Dérogations au repos dominical pour l'année 2025

118

Convention de prestation de services avec SBAA pour ladministration du logiciel droit des sols Oxalis

Ressources humaines 4 délibérations
106

Refonte du regime indemnitaire du cadre d'emplois de la filière police municipale

107

Création d'emplois non permanents pour l'année 2025

108

Création d'emploi dagents recenseurs pour l'année 2025

109

Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025

Culture & Patrimoine 4 délibérations
114

Prêt de lauditorium du centre culturel le Cap

121

Rue de Poher. Cession d'une emprise

122

Rue du Stade. Droits de servitude consentis à ENEDIS pour raccordement électrique de la parcelle BH224

123

Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal.Mise à jour du linéaire de voirie

Environnement 3 délibérations
97

Présentation du rapport d'activité et du développement durable 2023 de SBAA

98

Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services eau et assainissement collectif et non collectif de SBAA 2023

117

Convention avec service c'ommun prévention des risques majeurs SBAA

Urbanisme & Travaux 1 délibération
120

Contrat de concession avec GRDF pour le service public de distribution de gaz sur Plérin

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