2 décembre 2024
28
délibérations
11
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Budget annexe CMS_ouverture des credits d'investissements avant vote BP2025
Budget principal Ville_ouverture des credits d'investissements avant vote BP2025
Budget principal Ville.Admission en non valeur et perte sur creances irrecouvrables
Tarifs municipaux 2025
Actualisation pacte financier et fiscal de SBAA
Budget participatif 2024. Désignation des lauréats
Attribution de subventions exceptionnelles 2024
Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025
Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025
Adhésion à association des centres de santé médicaux et polyvalents de bretagne
Renouvellement de la convention avec lALEC
Présentation du rapport d'activité 2023 de la SEM Pompes funèbres intercommunales
Intercommunalite.Validation des rapports de la CLECT et des variations de DAC pour 2023
Charte d'utilisation du bouquet de service n'umérique Mégalis Bretagne
Commerces. Dérogations au repos dominical pour l'année 2025
Convention de prestation de services avec SBAA pour ladministration du logiciel droit des sols Oxalis
Refonte du regime indemnitaire du cadre d'emplois de la filière police municipale
Création d'emplois non permanents pour l'année 2025
Création d'emploi dagents recenseurs pour l'année 2025
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2025
Prêt de lauditorium du centre culturel le Cap
Rue de Poher. Cession d'une emprise
Rue du Stade. Droits de servitude consentis à ENEDIS pour raccordement électrique de la parcelle BH224
Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal.Mise à jour du linéaire de voirie
Présentation du rapport d'activité et du développement durable 2023 de SBAA
Présentation des rapports sur le prix et la qualité des services eau et assainissement collectif et non collectif de SBAA 2023
Convention avec service c'ommun prévention des risques majeurs SBAA
Contrat de concession avec GRDF pour le service public de distribution de gaz sur Plérin
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