Conseil municipal du 2024-10-07

Périmètres délimités des abords (PDA) liés aux monuments historiques de Saint Brieuc. Avis du conseil municipal

Projet d'extention du périmètre d'intervention du conservatoire du littoral

Autorisation d'orgaiser une enquete publique préalable à l'aliénation de chemins ruraux qui ne sont plus affectés à l'usage du public

Rue Noe Rido. Rétrocession des espaces extérieurs par TAH et classement dans le domaine public suite à enquête publique

Rue de la Croix Lormel. Convention AMO déléguée pour mise en accessibilité arrêt bus Ville Tourault

Avenue des Rosaires. Convention maitrise d'ouvrage déléguée pour la mise en accessibilité des arrêts de bus

Budget principal Ville. Modification de l'autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP)

Avenant n°1 aux conventions de subvention relatives aux emplois associatifs

Adhésion au réseau Guid'asso

Attribution de subventions exceptionnelles aux associations

Adhésion au réseau Micro folie

Acceptation définitive d'un don par la commune au profit de EMMD

Rue Duguay — Trouin. Droit de servitude consentis à Enedis pour le raccordement électrique de la parcelle AI 1076

Cession de bien mobilier

Actualisation et adoption de documents tutélaires pour l'activité des médiathqèues en lien avec lisons 2032 et convention Orphée

Prêt de l'auditorium René Vautier du centre culturel le Cap

Rénovation éclairage public rue des Eglantiers, de la Croix, de la Fontaine aux Ardents, de la Falaise, et rue Mozart

Rénovation éclairage public rues Jean Grenier, Max Jacob, Auguste Brizeux

Rapport 2023 — 2024 de la commission communale pour l'accessibilité

Convention relative à l'accompagnement d'élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne

Convention de partenariat avec le Centre de ressource autisme Bretagne

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2024-2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pouyr l'année scolaire 2024-2025.

Convention de partenariat avec l'OGEC de l'école Jean Leuduger pour l'organisation des temps périscolaires

Rue du Stade. Dépose des mats et lanternes sur le parking de ERO

Modification du tableau des emplois permanents

Convention de partenariat avec les CEMEA Bretagne