Conseil municipal du 2024-06-24

Plérin 24 juin 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Convention portant sur les dérogations d'affectation scolaire et les conditions financières entre Plérin et Pordic - Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections législatives de 2024 - Convention de partenariat entre le CMS et l'association Addictions France - Convention de partenariat entre CMS et EHPAD Ti Arvor - Rue Magellan.Acquisition de la parcelle AH 396 - Résiliation des conventions d'aménagement et d'entretien de l'accès à la plage de l'Anse aux moines - Porte Bréhand. Acquisition des parcelles BK 404 et BK 405 à SBAA - Port Horel. Acquisition de la parcelle C1055 située en emplacement réservé n°11 - Convention avec CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur l'espace public - Adoption du règlement service collecte de SBAA - Création du tarif de distribution d'eau à la borne de services et de vidange pour camping-car - Avenue des Rosaires. Programme de travaux d'éclairage public portant sécurisation des passages piétons - Convention entre Plérin et l'INSEE fixant les conditions de préparation et exécution de l'enquête familles 2025 - Surveillance des zones de baignade. Convention 2024 avec Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme - Contrat de prêt à usage salle Edouard-Quemper à la commune de Trémuson - Prêt auditorium du centre culturel le CAP - Modification des règlements intérieurs de la maison de la petite enfance - Réglement intérieur du comité d'usagers de la restauration scolaire et de la pause méridienne - Convention portant dérogation d'affectation scolaire et les conditions financières entre les communes de Plérin et Pordi - Convention groupement commandes denrées alimentaires bio SBAA

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Délibérations (25)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
48

Règlement interieur CAO permanente

49

Projet de construction et de réhabilitation du CTM.Constitution du jury de concours restreint de MOe

52

Marché de denrées alimentaires. Convention d'assistantce à maitrise d'ouvrage avec VALAE periode 2025-2027

53

Convention groupement commandes denrées alimentaires bio SBAA

59

Surveillance des zones de baignade. Convention 2024 avec Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme

61

Avenue des Rosaires. Programme de travaux d'éclairage public portant sécurisation des passages piétons

65

Port Horel. Acquisition de la parcelle C1055 située en emplacement réservé n°11

66

Porte Bréhand. Acquisition des parcelles BK 404 et BK 405 à SBAA

68

Rue Magellan.Acquisition de la parcelle AH 396

💶 Finances & Budget 2 délibérations
51

Dépenses à imputer au compte 6232 fetes et cérémonies

62

Création du tarif de distribution d'eau à la borne de services et de vidange pour camping-car

🏛️ Administration 2 délibérations
54

Convention portant sur les dérogations d'affectation scolaire et les conditions financières entre Plérin et Pordic

54

Convention portant dérogation d'affectation scolaire et les conditions financières entre les communes de Plérin et Pordic

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
56

Modification des règlements intérieurs de la maison de la petite enfance

60

Convention entre Plérin et l'INSEE fixant les conditions de préparation et exécution de l'enquête familles 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
57

Prêt auditorium du centre culturel le CAP

67

Résiliation des conventions d'aménagement et d'entretien de l'accès à la plage de l'Anse aux moines

🛡️ Sécurité 2 délibérations
63

Adoption du règlement service collecte de SBAA

71

Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections législatives de 2024

🤝 Vie associative 2 délibérations
69

Convention de partenariat entre CMS et EHPAD Ti Arvor

70

Convention de partenariat entre le CMS et l'association Addictions France

👥 Ressources humaines 1 délibération
50

Modification du tableau des emplois permanents

🎓 Éducation 1 délibération
55

Réglement intérieur du comité d'usagers de la restauration scolaire et de la pause méridienne

📄 Autres decisions 1 délibération
58

Contrat de prêt à usage salle Edouard — Quemper à la commune de Trémuson

🌱 Environnement 1 délibération
64

Convention avec CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur l'espace public

WEB megalis:2024:7423:2024-06-24
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