24 juin 2024

Règlement interieur CAO permanente

Projet de construction et de réhabilitation du CTM.Constitution du jury de concours restreint de MOe

Marché de denrées alimentaires. Convention dassistantce à maitrise douvrage avec VALAE periode 2025-2027

Convention groupement commandes denrées alimentaires bio SBAA

Surveillance des zones de baignade. Convention 2024 avec Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme

Avenue des Rosaires. Programme de travaux déclairage public portant sécurisation des passages piétons

Port Horel. Acquisition de la parcelle C1055 située en emplacement réservé n°11

Porte Bréhand. Acquisition des parcelles BK 404 et BK 405 à SBAA

Rue Magellan.Acquisition de la parcelle AH 396

Dépenses à imputer au compte 6232 fetes et cérémonies

Création du tarif de distribution d'eau à la borne de services et de vidange pour camping-car

Convention portant sur les dérogations d'affectation scolaire et les conditions financières entre Plérin et Pordic

Convention portant dérogation d'affectation scolaire et les conditions financières entre les communes de Plérin et Pordic

Modification des règlements intérieurs de la maison de la petite enfance

Convention entre Plérin et lINSEE fixant les conditions de préparation et exécution de lenquête familles 2025

Prêt auditorium du centre culturel le CAP

Résiliation des conventions d'aménagement et d'entretien de laccès à la plage de lAnse aux moines

Adoption du règlement service collecte de SBAA

Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections législatives de 2024

Convention de partenariat entre CMS et EHPAD Ti Arvor

Convention de partenariat entre le CMS et l'association Addictions France

Modification du tableau des emplois permanents

Réglement intérieur du comité dusagers de la restauration scolaire et de la pause méridienne

Contrat de prêt à usage salle Edouard — Quemper à la commune de Trémuson

Convention avec C'ITEO relative à la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus sur l'espace public