Conseil municipal du 2024-04-08

Plérin 8 avril 2024 31 délibérations
Document source

31

délibérations

17

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Budget annexe centre municipal de santé.Budget primitif 2024 - Budget prinicipal ville.Budget primitif 2024 - Budget principal Ville.Compte administratif année 2023 - Budget principal ville.Compte administratif l'année 2023 - Représentations dans les associations et organismes exterieurs - Rue des pêcheurs. Régularisation d'une servitude de passage - Rue Magellan. Droits de servitude au SDE en vue du raccordement électrique - Lotissement ville Tourault II. Convention d'engagements avec SAS PAM préalable à la retrocession des espaces communs - Modification du tableau des emplois permanents - Adhésion à la convention prévoyance souscrite par le CDG22 - Actualisation des autorisations spéciale d'absence du personnel - Régime indemnitaire de la filière culturelle. Actualisation du montant de lindemnité de suivi et dorientation des élèves - Attribution des crédits scolaires 2024 - Contrat de pret d'usage de locaux en faveur de SBAA - Participation financière aux séjours pédagogiques et linguistiques des élèves du collège Léquier pour lannée 2024 - Attribution de subventions ordinaires et exceptionnelles aux associations pour 2024 - Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) - Budget prinicipal ville.Taux de fiscalité pour lannée 2024 - Budget principal ville. Affectation du résultat de lexercice 2023 - Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de lexercice 2023

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
22

Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de lexercice 2023

23

Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de lexercice 2023

24

Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de lexercice 2023

25

Budget annexe centre municipal de santé.Budget primitif 2024

26

Budget principal Ville. Compte de gestion de lexercice 2023

27

Budget principal Ville.Compte administratif année 2023

27

Budget principal ville.Compte administratif l'année 2023

27

Budget principal Ville. Compte administratif de lexercice 2023

28

Budget principal ville. Affectation du résultat de lexercice 2023

29

Budget prinicipal ville.Taux de fiscalité pour lannée 2024

30

Budget prinicipal ville.Budget primitif 2024

31

Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP)

32

Attribution de subventions ordinaires et exceptionnelles aux associations pour 2024

33

Participation financière aux séjours pédagogiques et linguistiques des élèves du collège Léquier pour lannée 2024

35

Attribution des crédits scolaires 2024

20240429

Demande de subventnion fonds chaleur ADEME

20240430

Acceptation de l'indemnité de sinistre MPE

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
20

Boulevard du Roy d'Ys. Cession de la parcelle de l'ancien centre aéré

21

Rue des Prés Josse. Cession du parking et des logements de fonction

41

Lotissement ville Tourault II. Convention d'engagements avec SAS PAM préalable à la retrocession des espaces communs

42

Rue Magellan. Droits de servitude au SDE en vue du raccordement électrique

43

Rue des pêcheurs. Régularisation d'une servitude de passage

👥 Ressources humaines 5 délibérations
36

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

37

Adhésion à la convention prévoyance souscrite par le CDG22

38

Actualisation des autorisations spéciale d'absence du personnel

39

Modification du tableau des emplois permanents

40

Régime indemnitaire de la filière culturelle. Actualisation du montant de lindemnité de suivi et dorientation des élèves

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
18

Bilan des acquisitions et des cessions réalisées sur la commune en 2023

19

Porte Bréhand. Acquisition des parcelles de l'ancien centre équiestre à l'EPFB

📄 Autres decisions 1 délibération
34

Contrat de pret d'usage de locaux en faveur de SBAA

🤝 Vie associative 1 délibération
44

Représentations dans les associations et organismes exterieurs

WEB megalis:2024:7423:2024-04-08
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