19 février 2024
17
délibérations
6
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Rue de la Vallée. Convention opérationnelle actions foncières avec EPFB
Rue de la Vallée. Convention opérationnelle actions foncières avec EPFB
Rue de la Croix. Droits de servitude consentis à Enedis en vue de linstallation douvrages électriques
Impasse Jean Minier. Droits de servitude consentis à Enedis en vue de linstallation douvrages électriques
Prêt de lauditorium René — Vautier du centre culturel Le Cap
Actualisation de la convention du réseau des médiathèques de la Baie suite intergration de Lantic
Mise en oeuvre de la loi APER. Identification des zones daccélération des énergies renouvelables ZAEnR
Rue des Prés Josse. Acquisition d'une parcelle
Avenant à la convention dadhesion avec lALEC
Budget principal ville. Adhésion aux organismes et associations
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024
Création des emplois non permanents pour l'année 2024
Carte scolaire 2024
Motion pour un cessez — le-feu en Palestine
Dénomination de la tribune du stade Marcel Gouédard
Convention de partenariat Commune-EFS-UDDSB
Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections européennes de 2024
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