9 février 2026
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Budget prinicipal ville.Taux de fiscalité pour l'année 2026
Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP)
Attribution de crédits scolaires pour l'année 2026
Attribution de crédits scolaires pour l'année 2026
Participation financière aux séjours pédagogiques et linguistiques des élèves du collège Léquier
Attribution d'une subvention Christian Le Provost Océanographe pour l'année 2026
Rue de la Croix Lormel. Aide à la charge foncière TAH pour construction de 13 logements sociaux
Bilan des acquisitions et des cessions 2025
D'évoiement du GR34. Acquisition d'une partie de la parcelle B 971
Régularisation du tracé du GR 34. Acquisition d'une partie de la parcelle AH 664
D'évoiement du GR34. Acquisition d'une partie de la parcelle B 971
Présentation du rapport d'activité 2024 de la SEM Pompes funèbres intercommunales
Intercommunalité.Validation des rapports de la CLECT et des variations de DAC
Création d'emplois non permanents pour l'année 2026
Modification tableau des emplois permanents
Rue Pierre et Marie Curie. Convention de servitude ENEDIS pour installation des ouvrages électriques sur parcelles BW 43 et 92
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