Conseil municipal du 2024-06-24

Règlement interieur CAO permanente

Marché de denrées alimentaires. Convention d'assistantce à maitrise d'ouvrage avec VALAE periode 2025-2027

Convention groupement commandes denrées alimentaires bio SBAA

Contrat de prêt à usage salle Edouard — Quemper à la commune de Trémuson

Surveillance des zones de baignade. Convention 2024 avec Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme

Adoption du règlement service collecte de SBAA

Modification du tableau des emplois permanents

Création du tarif de distribution d'eau à la borne de services et de vidange pour camping-car

Convention avec CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur l'espace public

Port Horel. Acquisition de la parcelle C1055 située en emplacement réservé n°11

Porte Bréhand. Acquisition des parcelles BK 404 et BK 405 à SBAA

Rue Magellan.Acquisition de la parcelle AH 396

Projet de construction et de réhabilitation du CTM.Constitution du jury de concours restreint de MOe

Avenue des Rosaires. Programme de travaux d'éclairage public portant sécurisation des passages piétons

Résiliation des conventions d'aménagement et d'entretien de l'accès à la plage de l'Anse aux moines

Convention portant sur les dérogations d'affectation scolaire et les conditions financières entre Plérin et Pordic

Convention portant dérogation d'affectation scolaire et les conditions financières entre les communes de Plérin et Pordic

Modification des règlements intérieurs de la maison de la petite enfance

Convention entre Plérin et l'INSEE fixant les conditions de préparation et exécution de l'enquête familles 2025

Convention de partenariat entre CMS et EHPAD Ti Arvor

Convention de partenariat entre le CMS et l'association Addictions France

Dépenses à imputer au compte 6232 fetes et cérémonies

Réglement intérieur du comité d'usagers de la restauration scolaire et de la pause méridienne

Prêt auditorium du centre culturel le CAP

Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections législatives de 2024