CM

24 juin 2024

Plérin 25 délibérations

25

délibérations

6

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (25)

Autres decisions 6 délibérations
48

Règlement interieur CAO permanente

52

Marché de denrées alimentaires. Convention dassistantce à maitrise douvrage avec VALAE periode 2025-2027

53

Convention groupement commandes denrées alimentaires bio SBAA

58

Contrat de prêt à usage salle Edouard — Quemper à la commune de Trémuson

59

Surveillance des zones de baignade. Convention 2024 avec Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme

63

Adoption du règlement service collecte de SBAA

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
49

Projet de construction et de réhabilitation du CTM.Constitution du jury de concours restreint de MOe

61

Avenue des Rosaires. Programme de travaux déclairage public portant sécurisation des passages piétons

65

Port Horel. Acquisition de la parcelle C1055 située en emplacement réservé n°11

66

Porte Bréhand. Acquisition des parcelles BK 404 et BK 405 à SBAA

67

Résiliation des conventions d'aménagement et d'entretien de laccès à la plage de lAnse aux moines

68

Rue Magellan.Acquisition de la parcelle AH 396

Environnement 3 délibérations
50

Modification du tableau des emplois permanents

62

Création du tarif de distribution d'eau à la borne de services et de vidange pour camping-car

64

Convention avec C'ITEO relative à la l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus sur l'espace public

Administration 2 délibérations
54

Convention portant sur les dérogations d'affectation scolaire et les conditions financières entre Plérin et Pordic

54

Convention portant dérogation d'affectation scolaire et les conditions financières entre les communes de Plérin et Pordic

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
56

Modification des règlements intérieurs de la maison de la petite enfance

60

Convention entre Plérin et lINSEE fixant les conditions de préparation et exécution de lenquête familles 2025

Vie associative 2 délibérations
69

Convention de partenariat entre CMS et EHPAD Ti Arvor

70

Convention de partenariat entre le CMS et l'association Addictions France

Finances & Budget 1 délibération
51

Dépenses à imputer au compte 6232 fetes et cérémonies

Éducation 1 délibération
55

Réglement intérieur du comité dusagers de la restauration scolaire et de la pause méridienne

Culture & Patrimoine 1 délibération
57

Prêt auditorium du centre culturel le CAP

Sécurité 1 délibération
71

Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections législatives de 2024

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