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CM

8 avril 2024

Plérin 31 délibérations

31

délibérations

8

Finances & Budget

8

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

Finances & Budget 8 délibérations
26

Budget principal Ville. Compte de gestion de l'exercice 2023

27

Budget principal Ville.Compte administratif année 2023

27

Budget principal ville.Compte administratif l'année 2023

27

Budget principal Ville. Compte administratif de l'exercice 2023

28

Budget principal ville. Affectation du résultat de l'exercice 2023

29

Budget prinicipal ville.Taux de fiscalité pour l'année 2024

30

Budget prinicipal ville.Budget primitif 2024

32

Attribution de subventions ordinaires et exceptionnelles aux associations pour 2024

Autres decisions 8 délibérations
31

Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP)

34

Contrat de pret dusage de locaux en faveur de SBAA

36

Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

37

Adhésion à la convention prévoyance souscrite par le CDG22

42

Rue Magellan. Droits de servitude au SDE en vue du raccordement électrique

43

Rue des pêcheurs. Régularisation d'une servitude de passage

Demande de s'ubventnion fonds chaleur ADEME

Acceptation de lindemnité de sinistre MPE

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
18

Bilan des acquisitions et des cessions réalisées sur la commune en 2023

19

Porte Bréhand. Acquisition des parcelles de lancien centre équiestre à lEPFB

20

Boulevard du Roy dYs. Cession de la parcelle de lancien centre aéré

41

Lotissement ville Tourault II. Convention d'engagements avec SAS PAM préalable à la retrocession des espaces communs

Social & Santé 4 délibérations
22

Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de l'exercice 2023

23

Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de l'exercice 2023

24

Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de l'exercice 2023

25

Budget annexe centre municipal de santé.Budget primitif 2024

Éducation 2 délibérations
33

Participation financière aux séjours pédagogiques et linguistiques des élèves du collège Léquier pour l'année 2024

35

Attribution des crédits scolaires 2024

Transport & Mobilité 1 délibération
21

Rue des Prés Josse. Cession du parking et des logements de fonction

Ressources humaines 1 délibération
38

Actualisation des autorisations spéciale dabsence du personnel

Environnement 1 délibération
39

Modification du tableau des emplois permanents

Culture & Patrimoine 1 délibération
40

Régime indemnitaire de la filière culturelle. Actualisation du montant de lindemnité de suivi et d'orientation des élèves

Vie associative 1 délibération
44

Représentations dans les associations et organismes exterieurs

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