19 février 2024
17
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Motion pour un cessez — le-feu en Palestine
Rue de la Vallée. Convention opérationnelle actions foncières avec EPFB
Rue de la Vallée. Convention opérationnelle actions foncières avec EPFB
Rue de la Croix. Droits de servitude consentis à Enedis en vue de linstallation douvrages électriques
Impasse Jean Minier. Droits de servitude consentis à Enedis en vue de linstallation douvrages électriques
Avenant à la convention dadhesion avec lALEC
Mise en oeuvre de la loi APER. Identification des zones daccélération des énergies renouvelables ZAEnR
Actualisation de la convention du réseau des médiathèques de la Baie suite intergration de Lantic
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024
Carte scolaire 2024
Dénomination de la tribune du stade Marcel Gouédard
Rue des Prés Josse. Acquisition d'une parcelle
Convention de partenariat Commune-EFS-UDDSB
Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections européennes de 2024
Prêt de lauditorium René — Vautier du centre culturel Le Cap
Budget principal ville. Adhésion aux organismes et associations
Création des emplois non permanents pour l'année 2024
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