Conseil municipal du 2026-03-27

Plerneuf 27 mars 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Reprise de la voirie du lotissement Les Hauts de Plerneuf de TERRANA AMENAGEMENT rue du Télégraphe et rue du Château d'e - Mise aux normes des buts du terrain de football - R.O.D.P. Télécommunications 2026 - Logiciel de gestion EVOLUTION ORPHEE et formation mutualisée pour la bibliothèque - Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. de Leff Armor Communauté pour 2026 - Les délégués au C.N.A.S. - Le délégué au Pays de Guingamp - Les délégués au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor - Les commissions municipales facultatives - Les représentants au Conseil d'Ecole - Le correspondant Incendie-Secours - Le correspondant défense - La Commission de Contrôle des Listes Electorales - La Commission Communale des Impôts Directs - La Commission d'Appel d'Offres - Délégation à un Adjoint au Maire pour signer les actes notariés et administratifs - Délégation au Maire pour signer les actes notariés - Le droit à la formation des élus - Les indemnités des élus - Délégations du Conseil Municipal au Maire

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2026

Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. de Leff Armor Communauté pour 2026

2026

Les délégués au C.N.A.S.

2026

Le délégué au Pays de Guingamp

2026

Les délégués au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor

2026

Les représentants au Conseil d'Ecole

2026

Le correspondant défense

2026

La Commission de Contrôle des Listes Electorales

2026

La Commission Communale des Impôts Directs

2026

La Commission d'Appel d'Offres

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Mise aux normes des buts du terrain de football

2026

R.O.D.P. Télécommunications 2026

2026

Logiciel de gestion EVOLUTION ORPHEE et formation mutualisée pour la bibliothèque

2026

Le droit à la formation des élus

2026

Les indemnités des élus

🌱 Environnement 3 délibérations
2026

Délégation à un Adjoint au Maire pour signer les actes notariés et administratifs

2026

Délégation au Maire pour signer les actes notariés

2026

Délégations du Conseil Municipal au Maire

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026

Les commissions municipales facultatives

2026

Le correspondant Incendie-Secours

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Reprise de la voirie du lotissement Les Hauts de Plerneuf de TERRANA AMENAGEMENT rue du Télégraphe et rue du Château d'eau abrogeant la délibération 2026-02-15

WEB scdl:21220188300015:2026-03-27
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