24 avril 2025
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Vote des taux dimposition pour 2025 abrogeant la délibération 2025/03/03 du 21 mars 2025
Revalorisation de l'I.F.S.E. (Indemnité de Fonction, de Sujétion et dExpertise) au 1er août 2025
Modification du montant de la participation communale à la garantie Prévoyance des agents communaux
Déploiement de la fibre : fixation de la RODP "Mégalis"
ADAC 22 — Adhésion au service Financement de projets
Travaux de voirie sur la VC1 — rue des Hirondelles
Fourniture et pose d'un Switch 24 pour la fibre à l'école Arc en Ciel
Prime annuelle accordée dans le cadre du Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.) au 1er décembre 2025
Modification du tableau des effectifs
Création d'un poste permanent au grade d'adjoint technique territorial à temps non c'omplet (18,5/35ème)
Reprise de la voirie du lotissement DAVID rue des Lauriers
Reprise de la voirie du lotissement LENOIR André au Chêne Guenette
Mise à jour du règlement de la Salle Multifonctions
Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. de Leff Armor Communauté pour 2025
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