Conseil municipal du 2024-11-08

Plerneuf 8 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

1

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Acquisition d'un destructeur à papier professionnel pour le secrétariat de mairie - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (Z.A.E.R.) sur le territoire de la commune de Plerneuf - Convention avec Leff Armor Communauté relative à la participation financière de la commune au déploiement du Très Haut D - Convention avec AXA Assurances relative à une tarification préférentielle aux habitants de la commune de Plerneuf - Domaine privé : vente du chemin d'exploitation communal cadastré B n° 1278 à monsieur SYLVESTRE - Publicité des actes rapportant la délibération 2022/10/03 - Indemnité de gardiennage 2024 de l'église communale - Plaque "Jardin du Souvenir" - Tarifs 2025 - Concession cimetière, case urne et columbarium - Tarifs 2025 - Garderie périscolaire - Tarifs 2025 - Restauration scolaire - Tarifs 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Acquisition d'un destructeur à papier professionnel pour le secrétariat de mairie

2024

Indemnité de gardiennage 2024 de l'église communale

2024

Plaque "Jardin du Souvenir" — Tarifs 2025

2024

Concession cimetière, case urne et columbarium - Tarifs 2025

2024

Garderie périscolaire — Tarifs 2025

2024

Restauration scolaire — Tarifs 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (Z.A.E.R.) sur le territoire de la commune de Plerneuf

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Convention avec Leff Armor Communauté relative à la participation financière de la commune au déploiement du Très Haut Débit

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention avec AXA Assurances relative à une tarification préférentielle aux habitants de la commune de Plerneuf

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Domaine privé : vente du chemin d'exploitation communal cadastré B n° 1278 à monsieur SYLVESTRE

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Publicité des actes rapportant la délibération 2022/10/03

WEB megalis:2024:7424:2024-11-08
Ouvrir →

📬 Suivre Plerneuf

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.