Conseil municipal du 2025-09-23

Plescop 23 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - FINANCES Budget communal : Décision modificative n°2 emportant modification des AP/CP - CAMPAGNE ELECTORALES ELECTIONS MUNICIPALES 2026 : Conditions de mise à disposition des locaux communaux - FINANCES Budget communal : Décision modificative n°2 emportant modification des AP/CP - URBANISME Rapport dactivité 2024 de Morbihan Energies - CULTURE-FINANCES Tarifs de location et conditions dutilisation des salles du Poulpe organisateurs privés - URBANISME KERZU Cession sur lancien chemin de Kerzu (régularisations foncières) - Cession dun véhicule des Services techniques hors service - URBANISME CONVENTION ADS GMVA Approbation de lavenant financier à la convention fixant les modalités de coopération en - URBANISME REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE GRAND-CHAMP Avis sur le projet darrêt - URBANISME Rue Isabelle Autissier - Signature dune convention pour la constitution dune servitude avec ENEDIS - TRAVAUX : Demande de subvention - rue des Korrigans - INSTITUTION : Approbation Rapport Annuel d'Activités de GMVA - FINANCES Admission en non-valeur (ANV) Budget principal

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
250923

FINANCES Budget communal : Décision modificative n°2 emportant modification des AP/CP

250923

FINANCES Budget communal : Décision modificative n°2 emportant modification des AP/CP

250923

CULTURE — FINANCES Tarifs de location et conditions dutilisation des salles du Poulpe organisateurs privés

250923

Cession dun véhicule des Services techniques hors service

250923

FINANCES Admission en non — valeur (ANV) Budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
250923

URBANISME Rapport dactivité 2024 de Morbihan Energies

250923

URBANISME CONVENTION ADS GMVA Approbation de lavenant financier à la convention fixant les modalités de coopération en matière dinstruction par le service ADS de GMVA

250923

URBANISME REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE GRAND-CHAMP Avis sur le projet darrêt

250923

TRAVAUX : Demande de subvention — rue des Korrigans

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
250923

URBANISME KERZU Cession sur lancien chemin de Kerzu (régularisations foncières)

250923

URBANISME Rue Isabelle Autissier — Signature dune convention pour la constitution dune servitude avec ENEDIS

🛡️ Sécurité 1 délibération
250923

CAMPAGNE ELECTORALES ELECTIONS MUNICIPALES 2026 : Conditions de mise à disposition des locaux communaux

📄 Autres decisions 1 délibération
250923

INSTITUTION : Approbation Rapport Annuel d'Activités de GMVA

WEB megalis:2025:20612:2025-09-23
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