23 septembre 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
FINANCES Budget communal : Décision modificative n°2 emportant modification des AP/CP
FINANCES Budget communal : Décision modificative n°2 emportant modification des AP/CP
CULTURE — FINANCES Tarifs de location et conditions d'utilisation des salles du Poulpe organisateurs privés
Cession d'un véhicule des Services techniques hors service
FINANCES Admission en non — valeur (ANV) Budget principal
URBANISME Rapport d'activité 2024 de Morbihan Energies
URBANISME CONVENTION ADS GMVA Approbation de lavenant financier à la convention fixant les modalités de coopération en matière dinstruction par le service ADS de GMVA
URBANISME REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE GRAND-CHAMP Avis sur le projet darrêt
TRAVAUX : Demande de subvention — rue des Korrigans
URBANISME KERZU Cession sur lancien chemin de Kerzu (régularisations foncières)
URBANISME Rue Isabelle Autissier — Signature d'une convention pour la constitution d'une servitude avec ENEDIS
CAMPAGNE ELECTORALES ELECTIONS MUNICIPALES 2026 : Conditions de mise à disposition des locaux communaux
INSTITUTION : Approbation Rapport Annuel d'Activités de GMVA
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