Conseil municipal du 2026-02-09

Plescop 9 février 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de titres restaurant au personnel - précisions - FINANCES ENVIRONNEMENT - Adhésion au réseau Déphy Collectivités - GMVA exercice de la compétence Eaux pluviales urbaines - renouvellement de la convention de gestion de services avec GMV - URBANISME - REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - Approbation du PLU révisé de la commune de PLESCOP - FINANCES SPORT - Approbation convention de mise à disposition salle Filets croisés pour le Tennis et rétrocession subven - TRAVAUX - Demandes de subventions - Axes cyclables prioritaires - FINANCES - Débat d'orientations budgétaires 2026 - FINANCES LOGEMENT - Garantie emprunt pour SA AIGUILLON CONSTRUCTION pour réalisation de logements (opération CARTHAME - - URBANISME - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour édification des clôtures - URBANISME - Application du DPU sur zones U et AU du PLU révisé et transfert à GMVA sur les ZA Kerluherne et Trehuinec 1 - URBANISME - Dépôt d'un permis de démolir sur le territoire de Plescop - URBANISME - Bilan des cessions et acquisitions de l'année 2025 - URBANISME - Acquisition de terres et d'un étang propriété de la SARL FABRICANTS INDEPENDANTS - FINANCES - INSTITUTIONS - Avis sur rapport de la CLECT du 14 nov 2025 pour au transfert de la compétence Eaux pluviales - CULTURE FINANCES - Prise en charge du SSIAP pour les associations plescopaises - ENFANCE - Convention avec l'association Les Papillons - INSTITUTION - Modification du tableau du conseil municipal

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
260209

URBANISME — REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - Approbation du PLU révisé de la commune de PLESCOP

260209

TRAVAUX — Demandes de subventions - Axes cyclables prioritaires

260209

URBANISME — Dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour édification des clôtures

260209

URBANISME — Application du DPU sur zones U et AU du PLU révisé et transfert à GMVA sur les ZA Kerluherne et Trehuinec 1

260209

URBANISME — Dépôt d'un permis de démolir sur le territoire de Plescop

260209

URBANISME — Bilan des cessions et acquisitions de l'année 2025

260209

URBANISME — Acquisition de terres et d'un étang propriété de la SARL FABRICANTS INDEPENDANTS

🌱 Environnement 4 délibérations
260209

FINANCES ENVIRONNEMENT — Adhésion au réseau Déphy Collectivités

260209

GMVA exercice de la compétence Eaux pluviales urbaines - renouvellement de la convention de gestion de services avec GMVA

260209

FINANCES — INSTITUTIONS - Avis sur rapport de la CLECT du 14 nov 2025 pour au transfert de la compétence Eaux pluviales urbaines

260209

INSTITUTION — Modification du tableau du conseil municipal

💶 Finances & Budget 3 délibérations
260209

FINANCES — Débat d'orientations budgétaires 2026

260209

FINANCES LOGEMENT — Garantie emprunt pour SA AIGUILLON CONSTRUCTION pour réalisation de logements (opération CARTHAME - St Hamon

260209

CULTURE FINANCES — Prise en charge du SSIAP pour les associations plescopaises

👥 Ressources humaines 1 délibération
260209

RESSOURCES HUMAINES — Mise à disposition de titres restaurant au personnel - précisions

Sport 1 délibération
260209

FINANCES SPORT — Approbation convention de mise à disposition salle Filets croisés pour le Tennis et rétrocession subvention féd

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
260209

ENFANCE — Convention avec l'association Les Papillons

WEB scdl:21560158400075:2026-02-09
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