18 décembre 2025
18
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
DM 2 BP et DM 1 SVI — Annule et remplace la précédente
Tarifs 2026 SPL La Roche
D'ébat d'orientation budgétaire
Subvention exceptionnelle à lArche de Ninie
DM n°2 BP t n°1 SVI
Rapports annuels
Autorisation signature marché balayeuse
Cadre pour BEA Hameau léger
Acquisition parcelle YD 27
Validation projet CISN ilot C Malagué
Adoption règlement des services — Annule et remplace la précédente
Financement protection sociale complémentaire
Adoption règlement des services
Convention France Emploi Domicile
Modification rythmes scolaires rentrée 2026
D'ETR pour renaturation c'ours école Ronde
Modification règlement des salles
Convention action foncière l'ocaux Chalet
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