Conseil municipal du 2025-12-18
18
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
DM 2 BP et DM 1 SVI — Annule et remplace la précédente
Tarifs 2026 SPL La Roche
Débat d'orientation budgétaire
Subvention exceptionnelle à l'Arche de Ninie
DM n°2 BP t n°1 SVI
Rapports annuels
Autorisation signature marché balayeuse
Cadre pour BEA Hameau léger
Acquisition parcelle YD 27
Validation projet CISN ilot C Malagué
Adoption règlement des services — Annule et remplace la précédente
Financement protection sociale complémentaire
Adoption règlement des services
Convention France Emploi Domicile
Modification rythmes scolaires rentrée 2026
DETR pour renaturation cours école Ronde
Modification règlement des salles
Convention action foncière locaux Chalet
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