3 juillet 2025
18
délibérations
7
Finances & Budget
3
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Don au foyer de vie les Comets
Exonération CFE
Prise en charge alarme incendie local Petitjean
Tarif location salles par associations non plesséennes
Tarif vente de bois
Tarif restauration scolaire
Validation critères subventions 2026
Avis sur élevage de poulets — Annule et remplace
Avis sur élevage de poulets
Avis sur projet SAGE Vilaine
Fixation nombre sièges et répartition entre les communes
Voeu zone de captage
Rapport annuel Bruded
Avis sur le SCoT
Modification indice révision loyer local Petitjean
Label ville et village accueil véhicules époque
Mise à jour du tableau des emplois
D'otations scolaires
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