7 novembre 2024
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention pour installation poteau incendie à lOliveraie
Emprunt pour financement investissements
Convention adhésion c'entrale achat Mégalis Bretagne pour c'ertificats électroniques
Indemnisation CA non pris par fonctionnaire licencié pour inaptitude physique
Prolongation contrat chargé projet EBE pour TZCLD
Fixation de lenveloppe du CIA pour 2024
Acquisition terrains forestiers régionaux
Adhésion aux contrats collectifs prévoyance par le CDG
Convention prise en charge transports scolaires vers piscines communautaires
Interventions musicales en milieu scolaire
Convention d'usage de la passerelle entre Guiguenais et Oliveraie
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