Conseil municipal du 2024-11-07
11
délibérations
6
Autres decisions
1
Sport
1
Éducation
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Convention d'usage de la passerelle entre Guiguenais et Oliveraie
Indemnisation CA non pris par fonctionnaire licencié pour inaptitude physique
Convention adhésion centrale achat Mégalis Bretagne pour certificats électroniques
Prolongation contrat chargé projet EBE pour TZCLD
Adhésion aux contrats collectifs prévoyance par le CDG
Fixation de l'enveloppe du CIA pour 2024
Convention prise en charge transports scolaires vers piscines communautaires
Interventions musicales en milieu scolaire
Acquisition terrains forestiers régionaux
Convention pour installation poteau incendie à l'Oliveraie
Emprunt pour financement investissements
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