7 novembre 2024
11
délibérations
6
Autres decisions
1
Sport
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention d'usage de la passerelle entre Guiguenais et Oliveraie
Indemnisation CA non pris par fonctionnaire licencié pour inaptitude physique
Convention adhésion c'entrale achat Mégalis Bretagne pour c'ertificats électroniques
Prolongation contrat chargé projet EBE pour TZCLD
Adhésion aux contrats collectifs prévoyance par le CDG
Fixation de lenveloppe du CIA pour 2024
Convention prise en charge transports scolaires vers piscines communautaires
Interventions musicales en milieu scolaire
Acquisition terrains forestiers régionaux
Convention pour installation poteau incendie à lOliveraie
Emprunt pour financement investissements
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