Conseil municipal du 2025-12-04

Pleubian 4 décembre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

200 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Financement des séances de piscine - Ouverture de crédits en investissement - DM - DM - Convention territoriale globale entre la CAF-LTC et les communes du territoire - Aménagement de sécurité - demande de subvention amende de police - Travaux de voirie 2026 2028 - accord cadre à bons de commande - procédure adaptée - demande de subvention - Voirie des Ajoncs d'Or - lancement marché et demande de subvention - Cession délaissé communal Trézel - Tableau des effectifs - Emprunt 200 000 euros - Rénovation éclairage public Venelle de Pont Barat - Ouverture de crédits en investissement - Décision modificative - Neutralisation des amortissements - Tarifs municipaux 2026 - Rapport CLECT 2025 - Adoption PV du 11 septembre 2025 - Bail dentiste - Spectacles écoles

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20250602

Rapport CLECT 2025

20250603

Tarifs municipaux 2026

20250604

Neutralisation des amortissements

20250605

DM

20250605

DM

20250605

Décision modificative

20250606

Ouverture de crédits en investissement

20250606

Ouverture de crédits en investissement

20250607

Emprunt 200 000 euros

20250617

Travaux de voirie 2026 2028 — accord cadre à bons de commande - procédure adaptée - demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250608

Redevance opérateurs fibre

20250616

Voirie des Ajoncs d'Or — lancement marché et demande de subvention

20250618

Aménagement de sécurité — demande de subvention amende de police

20250619

Rénovation éclairage public Venelle de Pont Barat

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20250611

Cession délaissé communal Trézel

20250612

Terres du Launay

20250615

Bail dentiste

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250601

Adoption PV du 11 septembre 2025

20250621

Convention territoriale globale entre la CAF-LTC et les communes du territoire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250609

Participation de la commune à la mutuelle complémentaire santé

20250610

Tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
20250613

Spectacles écoles

Sport 1 délibération
20250614

Financement des séances de piscine

🌱 Environnement 1 délibération
20250620

Réserve Naturelle Régionale du Sillon — classement extension et règlementation

WEB megalis:2025:7429:2025-12-04
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