4 décembre 2025
24
délibérations
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
200 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Rapport CLECT 2025
Tarifs municipaux 2026
Neutralisation des amortissements
Délibération
Délibération
Décision modificative
Ouverture de crédits en investissement
Ouverture de crédits en investissement
Emprunt 200 000 euros
Travaux de voirie 2026 2028 — accord cadre à bons de commande - procédure adaptée - demande de subvention
Redevance opérateurs fibre
Voirie des Ajoncs dOr — lancement marché et demande de subvention
Aménagement de sécurité — demande de subvention amende de police
Rénovation éclairage public Venelle de Pont Barat
Cession d'élaissé communal Trézel
Terres du Launay
Bail dentiste
Adoption PV du 11 septembre 2025
Convention territoriale globale entre la C'AF-LTC et les communes du territoire
Participation de la commune à la mutuelle complémentaire santé
Tableau des effectifs
Spectacles écoles
Financement des séances de piscine
Réserve Naturelle Régionale du Sillon — classement extension et règlementation
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