Conseil municipal du 2024-12-04

Pleubian 4 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Ouverture des crédits en investissement - Contentieux urbanisme autorisation d'ester en justice - Agence postale renouvellement de la convention - Création d'un emploi non-permanent pour accroissement d'activité - Demande de subvention contrat de territoire travaux MAM - Produits Maison du Sillon - DM8 - Admission en non valeur de titres de recettes - Rapport de la CLECT - Convention GEPU avenant n°2 - Tarifs municipaux - Plan de mobilité - Adoption PV du 26092024

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20240502

Rapport de la CLECT

20240505

Tarifs municipaux

20240506

DM8

20240507

Ouverture des crédits en investissement

20240508

Admission en non valeur de titres de recettes

20240509

Produits Maison du Sillon

20240510

Demande de subvention contrat de territoire travaux MAM

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240501

Adoption PV du 26092024

20240512

Agence postale renouvellement de la convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240503

Convention GEPU avenant n°2

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20240504

Plan de mobilité

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240511

Création d'un emploi non — permanent pour accroissement d'activité

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240513

Contentieux urbanisme autorisation d'ester en justice

WEB megalis:2024:7429:2024-12-04
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