Conseil municipal du 2024-12-04

Pleubian 4 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Ouverture des crédits en investissement - Contentieux urbanisme autorisation d'ester en justice - Agence postale renouvellement de la convention - Création d'un emploi non-permanent pour accroissement d'activité - Demande de subvention contrat de territoire travaux MAM - Produits Maison du Sillon - DM8 - Admission en non valeur de titres de recettes - Rapport de la CLECT - Convention GEPU avenant n°2 - Tarifs municipaux - Plan de mobilité - Adoption PV du 26092024

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20240501

Adoption PV du 26092024

20240502

Rapport de la CLECT

20240503

Convention GEPU avenant n°2

20240506

DM8

20240507

Ouverture des crédits en investissement

20240509

Produits Maison du Sillon

20240512

Agence postale renouvellement de la convention

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240505

Tarifs municipaux

20240508

Admission en non valeur de titres de recettes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240510

Demande de subvention contrat de territoire travaux MAM

20240513

Contentieux urbanisme autorisation d'ester en justice

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20240504

Plan de mobilité

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240511

Création d'un emploi non — permanent pour accroissement d'activité

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7429:2024-12-04
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