Conseil municipal du 2024-12-10

Pleucadeuc 10 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ANNULE ET REMPLACE 153-2024 Nouvelles redevances de l'agence de l'eau - 160-2024 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations - 157-2024 Ouverture des crédits d'investissement budget assainissement 2025 - 160-2024 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations - 159-2024 Référent communal association collectivités forestières - 158-2024 retrait de la délibération n°92-2016 cession terrains au profit de LYRECO - 157-2024 Ouverture des crédits d'investissement budget assainissement 2024 - 156-2024 Ouverture des crédits d'investissement budget principal 2025 - 155-2024 Modification des règles d'amortissement - 154-2024 Renouvellement de la charte d'utilisation des services MEGALIS BRETAGNE - 152-2024 AZI atlas des zones inondables - 151-2024 PCAET et ZAEnR - 150-2024 Approbation du PV du 07-11-2024 - 153-2024 Nouvelles redevances de l'agence de l'eau

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1562024

156 — 2024 Ouverture des crédits d'investissement budget principal 2025

1572024

157 — 2024 Ouverture des crédits d'investissement budget assainissement 2025

1572024

157 — 2024 Ouverture des crédits d'investissement budget assainissement 2024

1602024

160 — 2024 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations

1602024

160 — 2024 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations

📄 Autres decisions 4 délibérations
1502024

150 — 2024 Approbation du PV du 07-11-2024

1512024

151 — 2024 PCAET et ZAEnR

1542024

154 — 2024 Renouvellement de la charte d'utilisation des services MEGALIS BRETAGNE

1552024

155 — 2024 Modification des règles d'amortissement

🌱 Environnement 4 délibérations
1522024

152 — 2024 AZI atlas des zones inondables

1532024

ANNULE ET REMPLACE 153 — 2024 Nouvelles redevances de l'agence de l'eau

1532024

153 — 2024 Nouvelles redevances de l'agence de l'eau

1592024

159 — 2024 Référent communal association collectivités forestières

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1582024

158 — 2024 retrait de la délibération n°92-2016 cession terrains au profit de LYRECO

WEB megalis:2024:20613:2024-12-10
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