2 mars 2026
25
délibérations
17
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
2026 Budget Principal — Affectation Anticipes des Resultats 2025
2026 Budget Principal — Vote des Taux de Fiscalite 2026
2026 Vote des Tarifs de Locations des Salles et Divers Services 2026
2026 Budget Principal — Realisation D'un Emprunt
2026 Budget Assainissement — Affectation Anticipes des Resultats 2025
2026 Budget Assainissement — Realisation D'un Emprunt
2026 Budget Domaine des Roches — Cloture du Budget
2026 Budget Locations — Affectation Anticipes des Resultats 2025
2026 Subventions entre Budgets
2026 Fongibilité Budgets 2026
2026 Decisions Prises par Delegation
2026 Prise en Garanties des Prêts du Bailleur Armorique Habitat
2026 Sollicitation D'une Subvention DETR pour Financer des Travaux au Restaurant du Puits et Linstitut de Beaute
2026 Sollicitation D'une Subvention DETR pour Financer la Construction D'un Local Associatif
2026 Tarif Repas au Restaurant dans le Cadre D'un Protocole D'accueil Individualise
2026bis BUDGET PRINCIPAL — BUDGET PREVISIONNEL 2026
2026bis BUDGET ASSAINISSEMENT — BUDGET PREVISIONNEL 2026
2026 Bail du Local Commercial Situe 1 Place de Bretagne - Complement
2026 Bail des Locaux Commerciaux Situes 15 Route de Rochefort en Terre
2026 Bail des Cabinets Dentaires
2026 Programme Onf 2026
2026 Avis du CM Renouvellement Exploitation Carriere de Roga St Congard
2026 Obligation Legale de Debroussaillage Ponctuels (old)
2026 Approbavtion du Pv du 14-01-26
2026 Attribution du Marche pour les Travaux de Curage du Logement Situe 1 Place Anne de Bretagne
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