Conseil municipal du 2024-06-06

Pleucadeuc 6 juin 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 74-2024 renouvellement de la convention pour le maintient de l'agence postale - 73-2024 modification du règlement des locations de la salle multifonctions - 72-2024 réorganisation des horaires d'ouverture de la mairie - 71-2024 Fixation du prix du repas au restaurant scolaire - 70-2024 Groupement d'achat OBC-maintenance des bâtiments - 69-2024 Acquisition une partie de la parcelle ZR 39 - liaison douce - 68-2024 déclassement et cession d'une partie de la voirie à Morbihan habitat - 67-2024 Echange de terrains -AI 44 et voirie communale - 66-2024 Acquisition d'une parcelle boisée ZL 67 - 75-2024 Approbation du rapport de la CLECT - 59-2024 Modification du règlement des cimetières - 59-2024 Modification du règlement des cimetières - 65-2024 Modification du RIFSEEP - 61-2024 Demande financement auprès du Département - PST - 58-2024 approbation du PV du 13-10-2024 - 62-2024 Fixation du prix de location de l'office de la salle multifonctions - 60-2024 Décisions prises par délégation - 63-2024 Budget principal -DM N°

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
58

58 — 2024 approbation du PV du 13-10-2024

59

59 — 2024 Modification du règlement des cimetières

59

59 — 2024 Modification du règlement des cimetières

62

62 — 2024 Fixation du prix de location de l'office de la salle multifonctions

72

72 — 2024 réorganisation des horaires d'ouverture de la mairie

73

73 — 2024 modification du règlement des locations de la salle multifonctions

74

74 — 2024 renouvellement de la convention pour le maintient de l'agence postale

75

75 — 2024 Approbation du rapport de la CLECT

💶 Finances & Budget 3 délibérations
60

60 — 2024 Décisions prises par délégation

61

61 — 2024 Demande financement auprès du Département - PST

63

63 — 2024 Budget principal -DM N°

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
66

66 — 2024 Acquisition d'une parcelle boisée ZL 67

69

69 — 2024 Acquisition une partie de la parcelle ZR 39 - liaison douce

70

70 — 2024 Groupement d'achat OBC-maintenance des bâtiments

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
67

67 — 2024 Echange de terrains -AI 44 et voirie communale

68

68 — 2024 déclassement et cession d'une partie de la voirie à Morbihan habitat

👥 Ressources humaines 1 délibération
65

65 — 2024 Modification du RIFSEEP

🎓 Éducation 1 délibération
71

71 — 2024 Fixation du prix du repas au restaurant scolaire

WEB megalis:2024:20613:2024-06-06
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