Conseil municipal du 2024-12-10
14
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
150 — 2024 Approbation du PV du 07-11-2024
151 — 2024 PCAET et ZAEnR
152 — 2024 AZI atlas des zones inondables
154 — 2024 Renouvellement de la charte d'utilisation des services MEGALIS BRETAGNE
155 — 2024 Modification des règles d'amortissement
156 — 2024 Ouverture des crédits d'investissement budget principal 2025
157 — 2024 Ouverture des crédits d'investissement budget assainissement 2025
157 — 2024 Ouverture des crédits d'investissement budget assainissement 2024
160 — 2024 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations
160 — 2024 Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations
ANNULE ET REMPLACE 153 — 2024 Nouvelles redevances de l'agence de l'eau
153 — 2024 Nouvelles redevances de l'agence de l'eau
158 — 2024 retrait de la délibération n°92-2016 cession terrains au profit de LYRECO
159 — 2024 Référent communal association collectivités forestières
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