CM

6 juin 2024

Pleucadeuc 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Parcs & Espaces verts

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations
58

2024 approbation du PV du 13-10-2024

62

2024 Fixation du prix de location de loffice de la salle multifonctions

65

2024 Modification du RIFSEEP

70

2024 Groupement dachat OBC — maintenance des bâtiments

72

2024 réorganisation des horaires douverture de la mairie

73

2024 modification du règlement des locations de la salle multifonctions

74

2024 renouvellement de la convention pour le maintient de lagence postale

75

2024 Approbation du rapport de la CLECT

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
66

2024 Acquisition d'une parcelle boisée ZL 67

67

2024 Echange de terrains — AI 44 et voirie communale

68

2024 déclassement et cession d'une partie de la voirie à Morbihan habitat

69

2024 Acquisition une partie de la parcelle ZR 39 - liaison douce

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
59

2024 Modification du règlement des cimetières

59

2024 Modification du règlement des cimetières

Finances & Budget 2 délibérations
61

2024 Demande financement auprès du Département - PST

63

2024 Budget principal -DM N°

Administration 1 délibération
60

2024 Décisions prises par délégation

Éducation 1 délibération
71

2024 Fixation du prix du repas au restaurant scolaire

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