CM

11 mars 2024

Pleucadeuc 19 délibérations

19

délibérations

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (19)

Autres decisions 6 délibérations
6

2024 Fixation des loyers des futurs cabinets dentaires

11

2024 Rénovation de léclairage public

12

2024 Installation d'une Gestion Technique Centralisée (GTC)

14

2024 Recrutement d'un Contrat à Durée Déterminée

15

2024 Prime pouvoir dachat

18

2024 Mutuelle communale

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5

2024 Fixation du prix de vente des 4 terrains du lotissement « Les Érables »

9

2024 Travaux du restaurant la maison du puits

10

2024 Programme de travaux de voirie hors agglomération 2024

17

2024 Acquisition de terrains parcelles n° ZR 153, 154, 155, 34 et 35 -Orientation d'Aménagement Programmée n°7

Finances & Budget 3 délibérations
4

2024 Création d'un lotissement allée des érables et d'un budget annexe

7

2024 Tarification de la Redevance dOccupation du Domaine Public

8

2024 Les codes services TVA du budget Locations

Administration 2 délibérations
1

2024 approbation procès — verbal 12-12-2024

2

2024 Décisions prises par délégation

Parcs & Espaces verts 1 délibération
3

2024 Requalification du cimetière — travaux en 2 tranches

Environnement 1 délibération
13

2024 Mise à jour du tableau des effectifs

Ressources humaines 1 délibération
16

2024 création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité- article L332-23 2 du CGCT

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

2024 Adhésion à l'association du patrimoine

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