20 novembre 2024
11
délibérations
10
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention actant le principe de télétransmission de l'ensemble des actes réglementaires et budgétaires pour la C'aisse des Ecoles
Convention expertise médicale cdg 22
Acquisition de matériel dilluminations
Demande de subvention exceptionnelle de l'Amicale L'aïque de Pleudaniel voyage C'ourchevel j'anvier 2025
Convention actant le principe de télétransmission de l'ensemble des actes budgétaires pour le communal et le lotissement de Poul-Huré
Suppression de la régie de garderie
Participation au financement du fonds d'aide aux jeunes 2024
Participation aux charges scolaires d'un établissement denseignement primaire et élémentaire extérieur commune
Fourniture et pose d'un hydrant " Rte du Passage"
Demande de participation aux charges scolaires dans un établissement d'enseignement primaire et élémentaire extérieur à la commune d'ispensant une l'angue régionale
Renouvellement de la convention CEP auprès de LTC
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