Conseil municipal du 2025-12-02

Pleugueneuc 2 décembre 2025 10 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Sécurité

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention de partenariat avec le SMICTOM PAV dotation exceptionnelle - Lotissement Chemin de Morgan avenant à la convention initiale portant sur l'éclairage public extérieur - Actualisation des tarifs 2026 budget assainissement - Contre valeur 2026 de la redevance des réseaux relative à l'assainissement collectif - Tarids communaux 2026 Location des salles municipales - Tarifs communaux 2026 Location du matériel communal - Tarifs communaux 2026 Cimetière - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35 - Compte rendu des décisions du Maire en vertu des délégations données par le Conseil municipal novembre 2025 - Approbation de la séance municipale du 16 septembre 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations

Tarifs communaux 2026 Cimetière

Tarifs communaux 2026 Location du matériel communal

Tarids communaux 2026 Location des salles municipales

Contre valeur 2026 de la redevance des réseaux relative à l'assainissement collectif

Actualisation des tarifs 2026 budget assainissement

Lotissement Chemin de Morgan avenant à la convention initiale portant sur l'éclairage public extérieur

🛡️ Sécurité 1 délibération

Approbation de la séance municipale du 16 septembre 2025

🏛️ Administration 1 délibération

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des délégations données par le Conseil municipal novembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention de partenariat avec le SMICTOM PAV dotation exceptionnelle

WEB megalis:2025:13350:2025-12-02

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