Conseil municipal du 2026-02-02

Pleugueneuc 2 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Sécurité

3

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Compte rendu des décisions municipales décembre 2025 - Approbation séance municipale du 1er décembre 2025 - Approbation de la séance municipale du 1er décembre 2025 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage schéma directeur EU et EP - Renouvellement adhésion technique suivi et exploitation du système d'assainissement avec le Département pour 2026 2028 - Approbation de la modification des statuts de la CCBR - Ouverture des crédits avant le vote du BP 2026 - Renonciation droit de préemption 23 rue du Bourg

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Délibérations (8)

🛡️ Sécurité 3 délibérations
1

Approbation séance municipale du 1er décembre 2025

1

Approbation de la séance municipale du 1er décembre 2025

2

Compte rendu des décisions municipales décembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Renouvellement adhésion technique suivi et exploitation du système d'assainissement avec le Département pour 2026 2028

6

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage schéma directeur EU et EP

53

Renonciation droit de préemption 23 rue du Bourg

💶 Finances & Budget 1 délibération
3

Ouverture des crédits avant le vote du BP 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
4

Approbation de la modification des statuts de la CCBR

WEB scdl:21350226300014:2026-02-02
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