CM

27 octobre 2025

Pleumeleuc 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Modification règlement intérieur Avélia

2025

Autorisation Maire signature conventions SDE 35

2025

Renouvellement convention Collège Jacques Prévert

2025

Renouvellement convention RASED

2025

Tarifs du service restauration scolaire — Repas adultes

2025

Finances — DM n°3 budget principal

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Avis sur le projet EARL PIG BREIZH

2025

Retrocession voirie et espaces communs — Carré de lOrmille

2025

RODP Tarifs des droits de place du marché

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Urbanisme- DIA

2025

Autorisation offre acquisition amiable 12 place de leglise

Ressources humaines 2 délibérations
2025

RH — Création emploi CDD renfort espaces verts

2025

RH — Création 2 emplois CDD service finances

Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport d'activité 2024 SMICTOM

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