23 septembre 2024
17
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Demande de subvention au titre du FNADT
Décision modificative n°2 Budget principal
Décision modificative n°1 Budget assainissement
Décision modificative n°1 Budget lotissement Clos des Pommiers
Admission créances irrécouvrables
Participation de la commune Garderie périscolaire de l'école Saint-Melaine Année 2022-2023
Facturation intervention des services techniques - CEBR
Demande de fonds de c'oncours à Montfort Communauté
Régime forestier Forêt communale
Modification poste permanent Adjoint du patrimoine
Modification poste permanent Animateur référent espace jeunes (H/F)
Modifications postes non permanents Année 2024-2025 agent de service-Temps périscolaires
Création postes non permanents Accompagnants des élèves en situation de handicap
Transfert de la compétence « assainissement des eaux usées » à compter du 1er janvier 2025
Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail
Modification de lAvant — Projet Définitif - Rénovation énergétique et extension du complexe sportif
Déclaration dIntention dAliéner Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
📬 Suivre Pleumeleuc
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.