3 juin 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
APD rénovation énergétique et extension du complexe sportif
Demande de subvention ANS
Demande de subvention Fonds vert — Rénovation énergétique et extension du c'omplexe sportif
Convention de prestation de service de restauration avec Bédée
Convention de répartition de charges de fonctionnement des écoles
Décision modificative n°1 — Budget principal
Décisions dintention daliéner
Création d'une commission consultative règlement de voirie
Convention d'occupation du d'omaine public la toiture de la s'alle des sports
Convention d'occupation du d'omaine public ombrières de parking
Modification de la délibération du 25 mars 2024 (C'EE)
Création poste permanent service accueil
Voeu — Maintien du centre dexamen du permis de conduire
Affaires scolaires — Avis CM sur les rythmes scolaires 2024 2025
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