Conseil municipal du 2024-06-03

Pleumeleuc 3 juin 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Voeu - Maintien du centre d'examen du permis de conduire - APD rénovation énergétique et extension du complexe sportif - Demande de subvention ANS - Demande de subvention Fonds vert - Rénovation énergétique et extension du complexe sportif - Décisions d'intention d'aliéner - Affaires scolaires - Avis CM sur les rythmes scolaires 2024 2025 - Convention doccupation du domaine public la toiture de la salle des sports - Création dune commission consultative règlement de voirie - Convention doccupation du domaine public ombrières de parking - Modification de la délibération du 25 mars 2024 (CEE) - Création poste permanent service accueil - Convention de prestation de service de restauration avec Bédée - Convention de répartition de charges de fonctionnement des écoles - Décision modificative n°1 - Budget principal

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

APD rénovation énergétique et extension du complexe sportif

2024

Demande de subvention ANS

2024

Demande de subvention Fonds vert — Rénovation énergétique et extension du complexe sportif

2024

Convention de prestation de service de restauration avec Bédée

2024

Convention de répartition de charges de fonctionnement des écoles

2024

Décision modificative n°1 — Budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Décisions d'intention d'aliéner

2024

Création dune commission consultative règlement de voirie

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention doccupation du domaine public la toiture de la salle des sports

2024

Convention doccupation du domaine public ombrières de parking

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification de la délibération du 25 mars 2024 (CEE)

2024

Création poste permanent service accueil

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Voeu — Maintien du centre d'examen du permis de conduire

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Affaires scolaires — Avis CM sur les rythmes scolaires 2024 2025

WEB megalis:2024:13351:2024-06-03
Ouvrir →

📬 Suivre Pleumeleuc

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.