23 septembre 2024
17
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Admission créances irrécouvrables
Facturation intervention des services techniques - CEBR
Demande de fonds de c'oncours à Montfort Communauté
Modification poste permanent Animateur référent espace jeunes (H/F)
Régime forestier Forêt communale
Demande de subvention au titre du FNADT
Décision modificative n°2 Budget principal
Décision modificative n°1 Budget assainissement
Décision modificative n°1 Budget lotissement Clos des Pommiers
Transfert de la compétence « assainissement des eaux usées » à compter du 1er janvier 2025
Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail
Participation de la commune Garderie périscolaire de l'école Saint-Melaine Année 2022-2023
Modifications postes non permanents Année 2024-2025 agent de service-Temps périscolaires
Modification poste permanent Adjoint du patrimoine
Modification de lAvant — Projet Définitif - Rénovation énergétique et extension du complexe sportif
Création postes non permanents Accompagnants des élèves en situation de handicap
Déclaration dIntention dAliéner Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
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