Conseil municipal du 2024-06-03

Pleumeleuc 3 juin 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Sport

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Voeu - Maintien du centre d'examen du permis de conduire - APD rénovation énergétique et extension du complexe sportif - Demande de subvention ANS - Demande de subvention Fonds vert - Rénovation énergétique et extension du complexe sportif - Décisions d'intention d'aliéner - Affaires scolaires - Avis CM sur les rythmes scolaires 2024 2025 - Convention doccupation du domaine public la toiture de la salle des sports - Création dune commission consultative règlement de voirie - Convention doccupation du domaine public ombrières de parking - Modification de la délibération du 25 mars 2024 (CEE) - Création poste permanent service accueil - Convention de prestation de service de restauration avec Bédée - Convention de répartition de charges de fonctionnement des écoles - Décision modificative n°1 - Budget principal

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Voeu — Maintien du centre d'examen du permis de conduire

2024

Décisions d'intention d'aliéner

2024

Modification de la délibération du 25 mars 2024 (CEE)

2024

Convention de prestation de service de restauration avec Bédée

Sport 3 délibérations
2024

APD rénovation énergétique et extension du complexe sportif

2024

Demande de subvention Fonds vert — Rénovation énergétique et extension du complexe sportif

2024

Convention doccupation du domaine public la toiture de la salle des sports

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention ANS

2024

Décision modificative n°1 — Budget principal

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Affaires scolaires — Avis CM sur les rythmes scolaires 2024 2025

2024

Convention de répartition de charges de fonctionnement des écoles

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Création dune commission consultative règlement de voirie

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention doccupation du domaine public ombrières de parking

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création poste permanent service accueil

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