CM

3 juin 2024

Pleumeleuc 14 délibérations

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Sport

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Voeu — Maintien du centre dexamen du permis de conduire

2024

Décisions dintention daliéner

2024

Modification de la délibération du 25 mars 2024 (C'EE)

2024

Convention de prestation de service de restauration avec Bédée

Sport 3 délibérations
2024

APD rénovation énergétique et extension du complexe sportif

2024

Demande de subvention Fonds vert — Rénovation énergétique et extension du c'omplexe sportif

2024

Convention d'occupation du d'omaine public la toiture de la s'alle des sports

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention ANS

2024

Décision modificative n°1 — Budget principal

Éducation 2 délibérations
2024

Affaires scolaires — Avis CM sur les rythmes scolaires 2024 2025

2024

Convention de répartition de charges de fonctionnement des écoles

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Création d'une commission consultative règlement de voirie

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention d'occupation du d'omaine public ombrières de parking

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création poste permanent service accueil

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