Conseil municipal du 2025-04-01

Pleurtuit 1 avril 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

23

Finances & Budget

6

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Convention de servitudes avec ENEDIS - parcelle communale cadastrée ZC 452 au lieu-dit Le Bois Chauchard - Personnel communal heures supplémentaires et heures complémentaires - Budget principal mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) - Budget principal Fiscalité locale - taux des taxes directes locales 2025 - Budget principal Budget primitif 2025 - Attribution dune subvention à caractère social à lOGEC année 2025 - Attribution de subventions aux associations - année 2025 - Budget rattaché du Camping de lEstuaire affectation des résultats du CFU 2024 - Personnel communal Compte épargne temps (CET) - Personnel communal journée de solidarité - Personnel communal - Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales dabsence (ASA) - Personnel communal modification dun emploi permanent à temps complet dagent dentretien de lespace public (modifie la dé - Protection sociale complémentaire volet risque santé Convention de participation et niveau de participation financière - Restaurant scolaire convention entre la commune de Pleurtuit et lagence de service et de paiement (ASP) pour le renouve - Espace Jeunes Sortie Eté 2025 - Vote des suppléments tarifaires - ALSH Mini-camps Eté 2025 Vote des suppléments tarifaires - Budget rattaché des Mouillages affectation des résultats du CFU 2024 - Activités artistiques organisation dun stage de théâtre fixation des tarifs - Mandat spécial pour un déplacement délus à Ransbach-Baumbach dans le cadre du jumelage - Budget principal affectation des résultats du CFU 2024

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 23 délibérations
2025

Budget principal mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

2025

Budget principal Fiscalité locale — taux des taxes directes locales 2025

2025

Budget principal Budget primitif 2025

2025

Attribution dune subvention à caractère social à lOGEC année 2025

2025

Attribution de subventions aux associations - année 2025

2025

Budget rattaché du Camping de lEstuaire affectation des résultats du CFU 2024

2025

Restaurant scolaire convention entre la commune de Pleurtuit et lagence de service et de paiement (ASP) pour le renouvellement de la « tarification sociale des cantines »

2025

Espace Jeunes Sortie Eté 2025 — Vote des suppléments tarifaires

2025

ALSH Mini — camps Eté 2025 Vote des suppléments tarifaires

2025

Budget rattaché des Mouillages affectation des résultats du CFU 2024

2025

Activités artistiques organisation dun stage de théâtre fixation des tarifs

2025

Mandat spécial pour un déplacement délus à Ransbach-Baumbach dans le cadre du jumelage

2025

Budget principal affectation des résultats du CFU 2024

2025

Sollicitation dun fonds de concours auprès de la CCCE aménagements de sécurité centre-ville

2025

Garantie demprunt sollicitée loffice public de lhabitat de Saint-Malo Agglomération (Emeraude Habitation) pour lopération dacquisition en VEFA de 6 logements situés au « Montebello »

2025

Budget rattaché du Camping de lEstuaire Budget primitif 2025

2025

Budget rattaché des locations Budget primitif 2025

2025

Budget rattaché des Mouillages Budget primitif 2025

2025

Budget rattaché du Camping de lEstuaire Approbation du CFU 2024

2025

Budget rattaché des Locations Approbation du CFU 2024

2025

Budget rattaché des Mouillages Approbation du CFU 2024

2025

Budget rattaché des Locations affectation des résultats du CFU 2024

2025

Budget principal Approbation du CFU 2024

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

Personnel communal heures supplémentaires et heures complémentaires

2025

Personnel communal Compte épargne temps (CET)

2025

Personnel communal journée de solidarité

2025

Personnel communal — Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales dabsence (ASA)

2025

Personnel communal modification dun emploi permanent à temps complet dagent dentretien de lespace public (modifie la délibération N°2020-073 du 29/07/2020)

2025

Protection sociale complémentaire volet risque santé Convention de participation et niveau de participation financière de la collectivité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de servitudes avec ENEDIS — parcelle communale cadastrée ZC 452 au lieu-dit Le Bois Chauchard

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 février 2025

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