CM

1 avril 2025

Pleurtuit 31 délibérations

31

délibérations

23

Finances & Budget

6

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (31)

Finances & Budget 23 délibérations
2025

Budget principal mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

2025

Budget principal Fiscalité locale — taux des taxes directes locales 2025

2025

Budget principal Budget primitif 2025

2025

Attribution d'une subvention à caractère social à lOGEC année 2025

2025

Attribution de subventions aux associations - année 2025

2025

Budget rattaché du Camping de lEstuaire affectation des résultats du CFU 2024

2025

Restaurant scolaire convention entre la commune de Pleurtuit et lagence de service et de paiement (ASP) pour le renouvellement de la « tarification sociale des cantines »

2025

Espace Jeunes Sortie Eté 2025 — Vote des suppléments tarifaires

2025

ALSH Mini — camps Eté 2025 Vote des suppléments tarifaires

2025

Budget rattaché des Mouillages affectation des résultats du CFU 2024

2025

Activités artistiques organisation d'un stage de théâtre fixation des tarifs

2025

Mandat spécial pour un déplacement délus à Ransbach-Baumbach dans le cadre du jumelage

2025

Budget principal affectation des résultats du CFU 2024

2025

S'ollicitation d'un fonds de c'oncours auprès de la CCCE aménagements de sécurité c'entre-ville

2025

Garantie demprunt sollicitée loffice public de lhabitat de Saint-Malo Agglomération (Emeraude Habitation) pour l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements situés au « Montebello »

2025

Budget rattaché du Camping de lEstuaire Budget primitif 2025

2025

Budget rattaché des locations Budget primitif 2025

2025

Budget rattaché des Mouillages Budget primitif 2025

2025

Budget rattaché du Camping de lEstuaire Approbation du CFU 2024

2025

Budget rattaché des Locations Approbation du CFU 2024

2025

Budget rattaché des Mouillages Approbation du CFU 2024

2025

Budget rattaché des Locations affectation des résultats du CFU 2024

2025

Budget principal Approbation du CFU 2024

Ressources humaines 6 délibérations
2025

Personnel communal heures supplémentaires et heures complémentaires

2025

Personnel communal Compte épargne temps (CET)

2025

Personnel communal journée de solidarité

2025

Personnel communal — Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales dabsence (ASA)

2025

Personnel communal modification d'un emploi permanent à temps complet dagent d'entretien de l'espace public (modifie la délibération N°2020-073 du 29/07/2020)

2025

Protection sociale complémentaire volet risque santé Convention de participation et niveau de participation financière de la collectivité

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de servitudes avec ENEDIS — parcelle communale cadastrée ZC 452 au lieu-dit Le Bois Chauchard

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 25 février 2025

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