CM

10 septembre 2024

Pleurtuit 19 délibérations

19

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Nouvelle dénomination d'une portion de la rue Brindejonc des moulinais perpendiculaire à la RD 3

2024

Désaffectation et déclassement d'une emprise en cours de numérotation chemin de la rêverie

2024

Désaffectation et déclassement d'un portion de la parcelle cadastrée AC n°39

2024

Convention d'occupation privative du d'omaine public pour l'exploitation d'un d'istributeur automatique de pizzas

2024

Adoption du règlement de voirie

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

2024

Modification de la d'urée hebdomadaire de service de deux agents du pôle enfance-j'eunesse-hygiène des l'ocaux

2024

Création de deux emplois permanents à temps non complet dagents polyvalents de restauration scolaire

2024

Rapport annuel 2023 relatif à lobligation d'emploi de travailleurs handicapés

Environnement 3 délibérations
2024

CCCE — plan local pour la biodiversité - appel à manifestation d'intérêt « ça se trame(s) dans vos communes ! »

2024

RECONECT Vallée de la Rance Côte dEmeraude convention relative aux travaux de restauration des continuités écologiques

2024

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS 2023)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Attribution de subvention au titre de l'année 2024 - Association « Le clos breton animations »

2024

Attribution d'une avance de trésorerie au CCAS de Pleurtuit

2024

Budget principal 2024 Décision modificative n°2

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Avis sur le projet de PLH 2025-2030

2024

Société Publique Locale de Construction Publique d'Ille-et-Vilaine (SPL) Présentation du rapport d'activités 2023

Autres decisions 1 délibération
2024

Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35) Présentation du rapport d'activités 2023

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 1er Juillet 2024

📬 Suivre Pleurtuit

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.