Conseil municipal du 2026-03-03

Pleurtuit 3 mars 2026 26 délibérations
Document source

26

délibérations

20

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Exclusion du champ dapplication du droit de préemption urbain du lotissement « Terre Emeraude » - Personnel communal - suppression et création de poste - modification du tableau des effectifs - Personnel communal - adoption du protocole sur le temps de travail - Activités artistiques organisation dun stage de théâtre fixation des tarifs - Garantie demprunt sollicitée par la société dhabitation à loyer modéré « La Rance » pour la construction de 17 logements - Occupation et utilisation du domaine public -Tarifs 2026 - Espace jeunes Sortie Eté 2026 Vote des suppléments tarifaires - ALSH Mini-camps et sortie Eté 2026 Vote des suppléments tarifaires - Budget rattaché du Camping de lEstuaire Budget primitif 2026 - Budget rattaché des locations Budget primitif 2026 - Budget rattaché des Mouillages Budget primitif 2026 - Budget principal mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) - Budget principal Fiscalité locale - taux des taxes directes locales 2026 - Budget principal Budget primitif 2026 - Attribution de subventions aux associations - année 2026 - Budget rattaché du Camping de lEstuaire affectation des résultats du CFU 2025 - Budget rattaché des Locations affectation des résultats du CFU 2025 - Budget rattaché des Mouillages affectation des résultats du CFU 2025 - Budget principal affectation des résultats du CFU 2025 - Budget rattaché du Camping de lEstuaire Approbation du CFU 2025

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2026

Activités artistiques organisation dun stage de théâtre fixation des tarifs

2026

Garantie demprunt sollicitée par la société dhabitation à loyer modéré « La Rance » pour la construction de 17 logements situés 2 impasse Louis Blériot -35 730 Pleurtuit

2026

Occupation et utilisation du domaine public -Tarifs 2026

2026

Espace jeunes Sortie Eté 2026 Vote des suppléments tarifaires

2026

ALSH Mini — camps et sortie Eté 2026 Vote des suppléments tarifaires

2026

Budget rattaché du Camping de lEstuaire Budget primitif 2026

2026

Budget rattaché des locations Budget primitif 2026

2026

Budget rattaché des Mouillages Budget primitif 2026

2026

Budget principal mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

2026

Budget principal Fiscalité locale — taux des taxes directes locales 2026

2026

Budget principal Budget primitif 2026

2026

Attribution de subventions aux associations - année 2026

2026

Budget rattaché du Camping de lEstuaire affectation des résultats du CFU 2025

2026

Budget rattaché des Locations affectation des résultats du CFU 2025

2026

Budget rattaché des Mouillages affectation des résultats du CFU 2025

2026

Budget principal affectation des résultats du CFU 2025

2026

Budget rattaché du Camping de lEstuaire Approbation du CFU 2025

2026

Budget rattaché des Locations Approbation du CFU 2025

2026

Budget rattaché des Mouillages Approbation du CFU 2025

2026

Budget principal Approbation du CFU 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Personnel communal — suppression et création de poste - modification du tableau des effectifs

2026

Personnel communal — adoption du protocole sur le temps de travail

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Exclusion du champ dapplication du droit de préemption urbain du lotissement « Terre Emeraude »

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Dissolution du Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit, Le Minihic-sur-Rance, Langrolay, La richardais (SIAPLLL)

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

Plan des mobilités actives de la Communauté de Communes Côte dEmeraude approbation du programme dactions 2026 2030

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du 3 février 2026

WEB scdl:21350228900019:2026-03-03
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