Conseil municipal du 2026-03-03
26
délibérations
20
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Activités artistiques organisation dun stage de théâtre fixation des tarifs
Garantie demprunt sollicitée par la société dhabitation à loyer modéré « La Rance » pour la construction de 17 logements situés 2 impasse Louis Blériot -35 730 Pleurtuit
Occupation et utilisation du domaine public -Tarifs 2026
Espace jeunes Sortie Eté 2026 Vote des suppléments tarifaires
ALSH Mini — camps et sortie Eté 2026 Vote des suppléments tarifaires
Budget rattaché du Camping de lEstuaire Budget primitif 2026
Budget rattaché des locations Budget primitif 2026
Budget rattaché des Mouillages Budget primitif 2026
Budget principal mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
Budget principal Fiscalité locale — taux des taxes directes locales 2026
Budget principal Budget primitif 2026
Attribution de subventions aux associations - année 2026
Budget rattaché du Camping de lEstuaire affectation des résultats du CFU 2025
Budget rattaché des Locations affectation des résultats du CFU 2025
Budget rattaché des Mouillages affectation des résultats du CFU 2025
Budget principal affectation des résultats du CFU 2025
Budget rattaché du Camping de lEstuaire Approbation du CFU 2025
Budget rattaché des Locations Approbation du CFU 2025
Budget rattaché des Mouillages Approbation du CFU 2025
Budget principal Approbation du CFU 2025
Personnel communal — suppression et création de poste - modification du tableau des effectifs
Personnel communal — adoption du protocole sur le temps de travail
Exclusion du champ dapplication du droit de préemption urbain du lotissement « Terre Emeraude »
Dissolution du Syndicat Intercommunal dAssainissement de Pleurtuit, Le Minihic-sur-Rance, Langrolay, La richardais (SIAPLLL)
Plan des mobilités actives de la Communauté de Communes Côte dEmeraude approbation du programme dactions 2026 2030
Approbation du procès — verbal du 3 février 2026
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