10 septembre 2024
19
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
RECONECT Vallée de la Rance Côte dEmeraude convention relative aux travaux de restauration des continuités écologiques
Désaffectation et déclassement d'un portion de la parcelle cadastrée AC n°39
Adoption du règlement de voirie
Dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
Société Publique Locale de Construction Publique d'Ille-et-Vilaine (SPL) Présentation du rapport d'activités 2023
Nouvelle dénomination d'une portion de la rue Brindejonc des moulinais perpendiculaire à la RD 3
Désaffectation et déclassement d'une emprise en cours de numérotation chemin de la rêverie
Convention d'occupation privative du d'omaine public pour l'exploitation d'un d'istributeur automatique de pizzas
Avis sur le projet de PLH 2025-2030
Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35) Présentation du rapport d'activités 2023
CCCE — plan local pour la biodiversité - appel à manifestation d'intérêt « ça se trame(s) dans vos communes ! »
Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS 2023)
Rapport annuel 2023 relatif à lobligation d'emploi de travailleurs handicapés
Attribution d'une avance de trésorerie au CCAS de Pleurtuit
Attribution de subvention au titre de l'année 2024 - Association « Le clos breton animations »
Budget principal 2024 Décision modificative n°2
Modification de la d'urée hebdomadaire de service de deux agents du pôle enfance-j'eunesse-hygiène des l'ocaux
Création de deux emplois permanents à temps non complet dagents polyvalents de restauration scolaire
Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 1er Juillet 2024
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