Conseil municipal du 2024-09-10

Pleurtuit 10 septembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CCCE - plan local pour la biodiversité - appel à manifestation dintérêt « ça se trame(s) dans vos communes ! » - RECONECT Vallée de la Rance Côte dEmeraude convention relative aux travaux de restauration des continuités écologiques - Nouvelle dénomination dune portion de la rue Brindejonc des moulinais perpendiculaire à la RD 3 - Désaffectation et déclassement dune emprise en cours de numérotation chemin de la rêverie - Désaffectation et déclassement dun portion de la parcelle cadastrée AC n°39 - Convention doccupation privative du domaine public pour lexploitation dun distributeur automatique de pizzas - Adoption du règlement de voirie - Avis sur le projet de PLH 2025-2030 - Dérogation aux travaux règlementés en vue daccueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en for - Modification de la durée hebdomadaire de service de deux agents du pôle enfance-jeunesse-hygiène des locaux - Création de deux emplois permanents à temps non complet dagents polyvalents de restauration scolaire - Rapport annuel 2023 relatif à lobligation demploi de travailleurs handicapés - Attribution de subvention au titre de lannée 2024 - Association « Le clos breton animations » - Attribution dune avance de trésorerie au CCAS de Pleurtuit - Budget principal 2024 Décision modificative n°2 - Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine (SPL) Présentation du rapport dactivités 2023 - Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35) Présentation du rapport dactivités 2023 - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Nouvelle dénomination dune portion de la rue Brindejonc des moulinais perpendiculaire à la RD 3

2024

Désaffectation et déclassement dune emprise en cours de numérotation chemin de la rêverie

2024

Convention doccupation privative du domaine public pour lexploitation dun distributeur automatique de pizzas

2024

Avis sur le projet de PLH 2025-2030

2024

Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35) Présentation du rapport dactivités 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

RECONECT Vallée de la Rance Côte dEmeraude convention relative aux travaux de restauration des continuités écologiques

2024

Adoption du règlement de voirie

2024

Dérogation aux travaux règlementés en vue daccueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

2024

Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine (SPL) Présentation du rapport dactivités 2023

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

CCCE — plan local pour la biodiversité - appel à manifestation dintérêt « ça se trame(s) dans vos communes ! »

2024

Désaffectation et déclassement dun portion de la parcelle cadastrée AC n°39

2024

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS 2023)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Rapport annuel 2023 relatif à lobligation demploi de travailleurs handicapés

2024

Attribution dune avance de trésorerie au CCAS de Pleurtuit

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Attribution de subvention au titre de lannée 2024 - Association « Le clos breton animations »

2024

Budget principal 2024 Décision modificative n°2

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Modification de la durée hebdomadaire de service de deux agents du pôle enfance-jeunesse-hygiène des locaux

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création de deux emplois permanents à temps non complet dagents polyvalents de restauration scolaire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024

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