Conseil municipal du 2024-09-10
19
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Nouvelle dénomination dune portion de la rue Brindejonc des moulinais perpendiculaire à la RD 3
Désaffectation et déclassement dune emprise en cours de numérotation chemin de la rêverie
Convention doccupation privative du domaine public pour lexploitation dun distributeur automatique de pizzas
Avis sur le projet de PLH 2025-2030
Syndicat Départemental dEnergie 35 (SDE 35) Présentation du rapport dactivités 2023
RECONECT Vallée de la Rance Côte dEmeraude convention relative aux travaux de restauration des continuités écologiques
Adoption du règlement de voirie
Dérogation aux travaux règlementés en vue daccueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
Société Publique Locale de Construction Publique dIlle-et-Vilaine (SPL) Présentation du rapport dactivités 2023
CCCE — plan local pour la biodiversité - appel à manifestation dintérêt « ça se trame(s) dans vos communes ! »
Désaffectation et déclassement dun portion de la parcelle cadastrée AC n°39
Syndicat Intercommunal des Eaux de la Rive Gauche de la Rance (SIERG) Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS 2023)
Rapport annuel 2023 relatif à lobligation demploi de travailleurs handicapés
Attribution dune avance de trésorerie au CCAS de Pleurtuit
Attribution de subvention au titre de lannée 2024 - Association « Le clos breton animations »
Budget principal 2024 Décision modificative n°2
Modification de la durée hebdomadaire de service de deux agents du pôle enfance-jeunesse-hygiène des locaux
Création de deux emplois permanents à temps non complet dagents polyvalents de restauration scolaire
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024
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