6 octobre 2025
11
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Avis sur le PLH du Pays Fouesnantais 2026-2031
Ouverture des commerce le dimanches pour l'année 2026
CCPF Rapport de la CLECT
CCPF Rapport Activité 2024
Gratification des stagiaires de la MEL
Rodp 2025 Gaz
Rétrocession Voirie Hameau de Gwez Faou
Rétrocession Voirie Hameau de Pont Coulouffant
Création du Syndicat Mixte Loi SRU Bretagne Mobilités
CCPF Charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunications
Modification du tableau des emplois au 1er novembre 2025
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