27 juin 2024
22
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
SALLE LANNURIEN — Convention de mise à disposition et règlement intérieur
DM 1 — 2024 Contrat Berger Levrault
DM 2 — 2024 Contrat A2 Display
Contrat Apprentissage
Organisation du Temps de Travail des Agents Municipaux et Protocole Artt
CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE — Prêt relais 320 000
Compte Epargne Temps
CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE — Ligne de trésorerie 280 000
COMMERCES AMBULANTS DE BOUCHE — Tarifs des droits de place
CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE — Emprunt 1 000 000
Taxe de Sejour 2025
Ass Petites Villes de France Motion Finances Locales
FUTUR CABINET DENTAIRE — Demande formulée à lEPF de céder la parcelle C 1063
TRAVAUX ACCESSIBILITE EGLISE ST MATHURIN - Demande de subvention FDSR
OPAC — Convention de participation financière travaux EP Lot Maner An Traon
Retrocession Voirie Hameau de Kerguily
PLU REVISION MODIFICATION SIMPLIFIEE — consultation pour le choix d'un bureau détudes
Aménagement Ludo — Sportif Espace Bellevue : demande de subvention CAF
Terrain Playground 3x3 : Demande de Subvention Agence Nationale du Sport
GPE SCOLAIRE RENE TRESSARD — Convention doccupation des locaux scolaires
CONCESSIONS CIMETIERE ET COLOMBARIUM — Répartition entre Commune et CCAS
ACCUEILS DE LOISIRS — Modification du règlement intérieur
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