Conseil municipal du 2024-12-09
27
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 1 Gros oeuvre
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 13 Peinture
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 2 Charpente bois
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 11 Equipements sportifs
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 8 Faux Plafonds
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 9 Menuiseries intérieures
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 14 Signalétique
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 15 Electricité
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 17 VRD
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot Revêtement de sols
Travaux salle de sports Avenant au marché Lot 16 Chauffage ventilation plomberie
Décision — du-maire, marché des assurances de la commune
Autorisation d'engagement des dépenses pour l'exercice 2025
Vote des tarifs municipaux 2025
Décision modificative sur budget principal
Installation d'une clôture au stade de football de Kervern
Protection sociale complémentaire convention CDG29 risque PREVOYANCE
Protection sociale complémentaire convention CDG29 risque SANTE
Instauration Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement IFSE filière Police
Frais de déplacement et de mission des bénévoles
Demande d'aliénation d'un chemin près du village de Moguen
Cession d'un délaissé de voirie au village de Kerguillay
Vente du bâtiment du 13 rue de l'église
Renouvellement tarification cantine à 1 euro
Convention Education Nationale pour accompagnants des élèves en situation de handicap AESH
Engagement de la commune au titre du dispositif TNE Territoire Numérique Educatif
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
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