12 septembre 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Opération Petits Déjeuners pour l'année scolaire 2024 2025
Exonération TH sur résidences secondaires locaux meublés de tourisme et chambres dhôtes
Convention avec c'ommunauté de communes pour mise en place de c'onteneurs déchets enterrés
Convention INTRACTING avec le SDEF pour rénovation énergétique éclairage public
Travaux salle de sports, avenant marché lot 15 Elec Sté EERI
Travaux salle de sports, avenant marché lot 11 Equip sportifs Sté NOUANSPORT
Cession parcelle du d'omaine privé communal à Action Enfance
Cession parcelle d'omaine privé communal au l'ieu d'it Kergoz
Modification des statuts de la communauté de communes
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