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14 mars 2024

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Audit technique SDEF des installations thermiques programme ACTEE+ CHÊNe

2024

Création du service commun ADS à la communauté de communes

2024

D'ébat des orientations budgétaires 2024

2024

Villes Amies des Aînés, projet de labellisation de la commune

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme valant Programme Local de lHabitat de la communauté de communes

2024

Modification des statuts de la communauté de communes, prise de compétence construction, gestion et exploitation des abattoirs publics

Environnement 1 délibération
2024

Tableau des emplois, recalibrage d'un poste

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