22 mai 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
2025_30_Admission en non — valeur d'une créance de texte d'urbanisme
2025 29 DM — Budget principale 2025 - avance forfaitaire
2025_31_Sollicitation du fonds de soutien 2024-2026 auprès dAQTA
2025 35 Tarification des camps dété pour la saison 2025
2025 26 Nombre de sièges AQTA
2025_36 Règlement autorisations temporaires de changement dusage de locaux dhabitation
2025_27_Convention fonds de concours exceptionnel "Ambitions communes" 2025 2026
2025_33_Mise en place d'un règlement intérieur pour les logements communaux
2025_37 Désaffection et déclassement du domaine public d'un bien communal
2025_38 Echange de parcelles en vue d'une régularisation de voirie
2025 32 MAD dhébergements renforts gendarmerie saison 2025
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