Conseil municipal du 2024-12-19

Ploemel 19 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Avenant relatif au loyer du 1er trimestre 2025 de la MAM - Avis sur le PPGDID - Décision modificative n°2 - Intégration des frais d'études - ZAC de la gare - CRAC 2023 - Règlement d'utilisation des salles communales - Admission en non-valeur - Annulation des modalités de répartition des produits des concessions au cimetière - Don financier Mayotte

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Avenant relatif au loyer du 1er trimestre 2025 de la MAM

2024

Décision modificative n°2 — Intégration des frais d'études

2024

Admission en non-valeur

2024

Annulation des modalités de répartition des produits des concessions au cimetière

2024

Don financier Mayotte

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Avis sur le PPGDID

2024

ZAC de la gare - CRAC 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Règlement d'utilisation des salles communales

WEB megalis:2024:20615:2024-12-19
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