Conseil municipal du 2024-05-23

Ploemel 23 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D2024-29-Admission en non-valeur d'une créance de taxe d'urbanisme - D2024-28-Dissociation des fonctions de président du CA et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon - D2024-27-Adhésion à l'association "OFS AQTA" et désignation d'un représentant - D2024-31-Demande de subvention auprès de la ligue du football pour le projet de construction d'un vestiaire femme - D2024-30-Subvention à l'association PAHB - D2024-32-Tarification des camps d'été pour la saison 2024 - 2024-33-Convention relative à la MAD d'hébergements pour les renforts d'effectifs de la gendarmerie - 2024-34-Dénomination du lotissement Rue du Braden

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

D2024 — 28-Dissociation des fonctions de président du CA et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon

2024

2024 — 34-Dénomination du lotissement Rue du Braden

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

D2024 — 30-Subvention à l'association PAHB

2024

D2024 — 32-Tarification des camps d'été pour la saison 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D2024 — 29-Admission en non-valeur d'une créance de taxe d'urbanisme

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D2024 — 27-Adhésion à l'association "OFS AQTA" et désignation d'un représentant

Sport 1 délibération
2024

D2024 — 31-Demande de subvention auprès de la ligue du football pour le projet de construction d'un vestiaire femme

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

2024 — 33-Convention relative à la MAD d'hébergements pour les renforts d'effectifs de la gendarmerie

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