Conseil municipal du 2025-05-27

COMPTE RENDU DE DELEGATION — LIGNE DE TRESORERIE 2025

AFFECTATION DES RESULTATS 2024 — BUDGET PRINCIPAL

AFFECTATION DES RESULTATS 2024 — CUISINE CENTRALE

TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) 2026

QUOTIENT FAMILIAL — ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEILS DE LOISIRS, PASSEPORT ET MAISON DES JEUNES POUR L ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

TARIFS DE L ECOLE DE MUSIQUE — SEPTEMBRE 2025 A AOUT 2026

TARIFS DES SPECTACLES OCEANIS — SEPTEMBRE 2025 A AOUT 2026

TARIFS DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES - CENTRE OCEANIS - ANNEEE SCOLAIRE 2025-2026

AIDE FINANCIERE FACULTATIVE AUX ECOLES DU TERRITOIRE ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 ECOLE FRANCOIS TANGUY

PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX ECOLES PRIVEES HORS TERRITOIRE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 ECOLE DIWAN

PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PRIVES DU 1ER DEGRE DU TERRITOIRE SOUS CONTRAT DASSOCIATION 2025-2026

PARTICIPATION AUX DEPENSES DE SCOLARITE POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE LORIENT INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE DE PLOEMEUR

SOUTIEN A LA SCOLARISATION DENFANTS PLOEMEUROIS DANS DES STRUCTURES SPECIALISEES - 2025-2026

SOUTIEN A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET AU RASED - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

SOUTIEN AUX ETUDES A LETRANGER — ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

TRANSITION ENERGETIQUE DEMANDE DE SUBVENTION - DISPOSITIF DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2025

SUBVENTION DE PROJET ASSOCIATIONS NON SPORTIVES - ANNEE 2025

REVALORISATION DES INDEMNITES DE PIEGEAGE POUR LES PIEGEURS DE RAGONDINS ET RATS MUSQUES

IMPLANTATION D UNE STATION RELAIS FREE SUR LE SITE DU CRUGUELLIC - BAIL AVEC FREE

APPROBATION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°6 DU PLAN LOCAL D URBANISME

ILOT BOIS PIN — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES DI334 ET DI336 ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES DI333 ET DI332

ILOT BOIS PIN - ECHANGE

KERNASTELLEC — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

KERNASTELLEC - CESSION

SAINT JUDE — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

SAINT JUDE - ECHANGE

KERDROUAL - ECHANGE

LOMENER — 4 RUE DE L ILE AUX MOINES - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

LOMEMER — 4 RUE DE L ILE AUX MOINES - CESSION

KERBERNES — DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

KERBERNES - CESSION

ILOT HOTEL DE VILLE — DESAFFECTATION EN VUE DU DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC

ZAC CENTRE BOURG — 3 RUE LOUIS LESSART - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CK N°255P

DENOMINATION — ESPLANADE FLORENCE ARTHAUD

MANDAT SPECIAL POUR LA PARTICIPATION DE TROIS ELUS AU DEPLACMENT A DIXMUIDE DU 28 MAI AU 1ER JUIN 2025

ACTUALISATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE DE RESTAURATION ENTRE LES VILLES DE PLOEMEUR, LARMOR-PLAGE ET QUIMPERLE

FIXATION DES TGARIFS DE LA RESTAURATION COLLECTIVE POUR LES VILLES MEMBRES DE L ENTENTE INTERCOMMUNALE

DISPOSITIF D AIDE AUX PROJETS DE JEUNES - ANNEE 2025

CONVENTION DE COOPERATION AVEC LE LYCEE KERPLOUZ LASALLE

CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES ESPECES ANIMALES NUISIBLES ENTRE LES VILLES DE PLOEMEUR ET LARMOR PLAGE ET LES SOCIETES DE CHASSES DES DEUX COMMUNES

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS — CHEMIN DES ASPHODELES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENEDIS — CHEMIN DES ASPHODELES

IMPLANTATION D UNE STATION RELAIS BOUYGUES TELECOM SUR LE SITE DU CRUGUELLIC - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE

RAPPORT D EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR DE KERDROUAL - EXERCIECE 2023-2024

RENOUVELLEMENT ET ACTUALISATION DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ NATUREL SUR LA COMMUNE DE PLOEMEUR ENTRE LA VILLE ET GRDF

APPROBATION D UNE CONVENTION D APPORT EN COMPTE COURANT ENTRE LA VILLE DE PLOEMEUR ET LA SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE RESEAU CENTRE VILLE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CONVENTION RELATIVE A L INTERVENTION D UN AGENT CHARGE D UNE FONCTION D INSPECTION SANTE SECURITE AU TRAVAIL