Conseil municipal du 2024-03-25

AUTORISATION DE VENTE SUR WEB ENCHERES CESSION DE MATERIEL

AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE D ECONOMIE MIXTE XSEA

ANNULE ET REMPLACE DB20240315 — GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - RUE PAUL FEVAL

GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - RUE PAUL FEVAL

ANNULE ET REMPLACE DB20240316 — GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - ALLEE DE KERLOUDAN

GARANTIE D EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU MORBIHAN - ALLEE DE KERLOUDAN

COMPTE RENDU DE DELEGATION — LIGNE DE TRESORERIE 2024

CHANTIER CUISINE CENTRALE — EXONERATION PARTIELLE DES PENALITES D ABSENCE

QUOTIENT FAMILIAL — ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEILS DE LOISIRS, PASSEPORT ET MAISON DES JEUNES POUR L ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

TARIFICATION DES ACTIVITES AQUATIQUES MUNICIPALES - CENTRE OCEANIS - 2024-2025

TARIFS DES SPECTACLES OCEANIS — SEPTEMBRE 2024 A AOUT 2025

TARIF LOCATION DE LA SALLE PORT BLANC 2024

TARIFS DE L ECOLE DE MUSIQUE — SEPTEMBRE 2024 A AOUT 2025

SUBVENTION DE PROJET 2024 — AMICALE LAIQUE DE PLOEMEUR - SECTION ATELIER DE CREATION NUMERIQUE (ACN)

AMICALE LAIQUE DE PLOEMEUR — CONVENTION DE SUBVENTION 2024

EVOLUTION DES CONDITIONS D ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE

LANCEMENT DE LA PROCEDURE D APPEL D OFFRES DU MARCHE D ENTRETIEN MENAGER DES LOCAUX MUNICIPAUX

VENTE DE PARCELLES AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

CO MAITRISE D OUVRAGE AVEC LORIENT AGGLOMERATION POUR UN MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR L AMENAGEMENT DE L ESPACE PUBLIC

ACQUISITION DU SITE DU CRUGUELLIC PAR LA VILLE AUPRES DU CEP LORIENT

KERBERNES — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC - PARCELLE CY24

LA CHATAIGNERAIE — ACQUISITION DFE LA PARCELLE DK 215p

PLACE PATRICK BIHAN — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC

LES JARDINS DE GAÏA — 12 RUE DE L AEROGARE - DECLASSEMENT

VILLAGE DE PEN PALUD — DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - KERDIRET

DENOMINATION DE RUE — LOTISSEMENT DE KERDIRET

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS — INFORMATION SUR LES MARCHES SIGNES EN 2023

MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - MODALITE DE SCRUTIN

MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE REPRESENTANTS

COMPTE RENDU DE DELEGATION — DON DE RAYONNAGES D ARCHIVES A LA VILLE DE CAUDAN

PROTOCOLE D ENGAGEMENT DES RESTAURATIONS COLLECTIVES DES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMERATION

ADHESION AU SERVICE COMMUN DENOMME "SERVICE COMMUN POUR L APPLICATION DES DROITS DES SOLS DE LORIENT AGGLOMERATION

AUTORISATION DE SIGNER LA CHARTE POUR UNE LOGISTIQUE URBAINE ENGAGEE - ANNULE ET REMPLACE DB20230314

CONVENTION NUMERIQUE EDUCATIVE

DEMOLITION DES BATIMENTS DE LA RESIDENCE BOIS PIN 1 PAR MORBIHAN HABITAT - DEUXIEME TRANCHE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

CAMPING DE L ATLANTYS — VENTE DU CAMPING

DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LORIENT AGGLOMERATION POUR LES PARCS D ACTIVITES DU GAILLEC ET DE SOYE - ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT - ERREUR DE DATE

DEFINITION DES ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE

CONVENTION MORBIHAN ENERGIE EFFACEMENT DE RESEAUX RUE DE L ANSE DU STOLE

CONVENTION MORBIHAN ENERGIE POUR LES AFFACEMENTS DE RESEAUX RUE DE QUEVEN

ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

PLAN DE FORMATION DE LA VILLE DE PLOEMEUR

AUTORISATION E SIGNER LA CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC GUIDEL POUR LE RECRUTEMENT D UN SERVICE CIVIQUE SUR LA PROTECTION DU GRAVELOT A COLLIER INTERROMPU

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D INFORMATION AU DEMANDEUR (PPGDLSID) DE LORIENT AGGLOMERATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - ANNULE ET REMPLACE DB20240313

PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D INFORMATION AU DEMANDEUR (PPGDLSID) DE LORIENT AGGLOMERATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSIONS MUNICIPALES — MODIFICATION DE LA COMPOSITION

INTERVENTION COMMUNAUTAIRE EN MATIERE CULTURELLE