25 mars 2024

Autorisation de Vente sur Web Encheres Cession de Materiel

Augmentation de Capital de la Societe D Economie Mixte Xsea

Annule et Remplace Db20240315 — Garantie D Emprunt Office Public de l Habitat du Morbihan - Rue Paul Feval

Garantie D Emprunt Office Public de l Habitat du Morbihan - Rue Paul Feval

Annule et Remplace Db20240316 — Garantie D Emprunt Office Public de l Habitat du Morbihan - Allee de Kerloudan

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Compte Rendu de Delegation — Ligne de Tresorerie 2024

Chantier C'uisine C'entrale — Exoneration Partielle des Penalites D Absence

Quotient Familial — Annee Scolaire 2024-2025

Tarification des Accueils Periscolaires, Restauration Scolaire, Accueils de Loisirs, Passeport et Maison des Jeunes pour l Annee Scolaire 2024-2025

Tarification des Activites Aquatiques Municipales - Centre Oceanis - 2024-2025

Tarifs des Spectacles Oceanis — Septembre 2024 A Aout 2025

Tarif Location de la Salle Port Blanc 2024

Tarifs de l Ecole de Musique — Septembre 2024 A Aout 2025

Subvention de Projet 2024 — Amicale Laique de Ploemeur - Section Atelier de Creation Numerique (acn)

Amicale Laique de Ploemeur — Convention de Subvention 2024

Evolution des Conditions D Attribution de Subvention de Lutte Contre le Frelon Asiatique

Lancement de la Procedure D Appel D Offres du Marche D Entretien Menager des Locaux Municipaux

Vente de Parcelles au Conservatoire du Littoral

Co Maitrise D Ouvrage avec Lorient Agglomeration pour un Marche A Bons de Commande pour l Amenagement de l Espace Public

Acquisition du Site du Cruguellic par la Ville Aupres du Cep Lorient

Kerbernes — Desaffectation du Domaine Public - Parcelle Cy24

LA CHATAIGNERAIE — ACQUISITION DFE LA PARCELLE DK 215p

Place Patrick Bihan — Desaffectation du Domaine Public

Les Jardins de Gaïa — 12 Rue de l Aerogare - Declassement

Village de Pen Palud — Desaffectation du Domaine Public

Convention de S'ervitude Enedis - Kerdiret

D'enomination de Rue — Lotissement de Kerdiret

Compte Rendu des Delegations — Information sur les Marches Signes en 2023

Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modalite de Scrutin

Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Designation de Representants

Compte Rendu de Delegation — Don de Rayonnages D Archives A la Ville de Caudan

Protocole D Engagement des Restaurations Collectives des Communes de Lorient Agglomeration

Adhesion au Service Commun Denomme "service Commun pour l Application des Droits des Sols de Lorient Agglomeration

Delegation du Droit de Preemption Urbain A Lorient Agglomeration pour les Parcs D Activites du Gaillec et de Soye - Annule et Remplace le Precedent - Erreur de Date

Autorisation de Signer la Charte pour une Logistique Urbaine Engagee - Annule et Remplace Db20230314

Convention Numerique Educative

D'emolition des Batiments de la Residence Bois Pin 1 par Morbihan Habitat - D'euxieme Tranche - Avis du Conseil Municipal

Camping de l Atlantys — Vente du Camping

Attribution de la Prime Pouvoir D Achat Exceptionnelle

Modification du Tableau des Effectifs

Plan de Formation de la Ville de Ploemeur

Autorisation E Signer la Convention de Mutualisation avec Guidel pour le Recrutement D un Service Civique sur la Protection du Gravelot A Collier Interrompu

D'efinition des Zones D Acceleration des Energies Renouvelables sur le Territoire

Convention Morbihan Energie Effacement de Reseaux Rue de l Anse du Stole

Convention Morbihan Energie pour les Affacements de Reseaux Rue de Queven

Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et D Information au Demandeur (ppgdlsid) de Lorient Agglomeration - Avis du Conseil Municipal - Annule et Remplace Db20240313

Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et D Information au Demandeur (ppgdlsid) de Lorient Agglomeration - Avis du Conseil Municipal

Commissions Municipales — Modification de la Composition

Intervention Communautaire en Matiere Culturelle